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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Sociale C salle 1
5fddc4d5a707c86a1eafdc3b
30 mars 2018
30 mars 2018
Jacques X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b7
20 mai 2014
20 mai 2014
3 de la Cour d'appel de Paris ayant réformé le jugement rendu le 07 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07537 APPELANT Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd35
8 janvier 2008
8 janvier 2008
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques DEBÛ, Président Monsieur Claude GRELLIER, Président Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8b
16 mai 2008
16 mai 2008
15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2008 No 2008/ Rôle No 07/12643 Alain Jacques Maurice X... C/ SA LE CREDIT FONCIER Catherine Jeanne Fanny Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92999
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Jacques, Paul Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162a738f901d4f689722e0c
13 juin 2013
13 juin 2013
MONTA Avocat à la Cour (Me Jacques MONTA) (avocats au barreau de PARIS, toque : D0546) Assistée de Me Jean-Maurice CHAUVIN (avocat au barreau de RENNES) COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6160964941ad74d62c181872
7 octobre 2014
7 octobre 2014
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a28
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Monsieur Jacques X... et Madame Françoise Y... ont relevé appel de ce jugement dans des conditions dont la régularité ne donne pas lieu à contestation.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bea
8 avril 2014
8 avril 2014
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée
Source officielleChambre civile Section 2
68e7451cb214cd5a53bde4d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c9004356c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b24781dc057dee7990
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6033d8bef7374f8a757ccf66
21 mars 2017
21 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sabine Leblanc, Conseillère faisant fonction de président Mme Sophie Grall, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2c
30 avril 2008
30 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94d
30 avril 2007
30 avril 2007
Jacques Sebbaneet Mme Zineb Najemépouse Sebbaneont confié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Jacques FOUASSE, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Guy POILANE, conseiller, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8fff1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur
Source officielle1ère chambre civile B
616246cfaf0a1de0eb1b65fe
4 mars 2014
4 mars 2014
BAIZET, président et Michel FICAGNA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officiellePage 32 sur 364