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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

6031f41b6c33492cb231313b

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60323534dd015b6bb5bd209d

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9ae6a77d584a321bb6680

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60352d7472d2705804eee0a8

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60360444363848695e3fc57f

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60360444363848695e3fc581

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60361b57541d037f348dd61b

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61625c8cd64a6b1f51487673

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162603e8672d229b88163c6

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627b5992e3db741f8570d1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627ea038d18b7ebf63d20b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629f7535a5d4e0c2ddc9e9

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162da77dda066944ee0e8fe

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d41

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Claude ANDRIEUX, Conseiller qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme Josiane Y... : - réputé contradictoire. - prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y

6253c9a7bd3db21cbdd88f03

Appel

1 février 2007

1 février 2007

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e7

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d6f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre -signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a266

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) No de rôle : 06 / 05115 IT Monsieur

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0d4ec25a97f0381f4cc3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle

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