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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40fc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

précise que, devant le conseil de prud'hommes, il avait contesté sa mise à pied intervenue le 30 avril 2014 au motif qu'il n'aurait pas utilisé un palan pour manutentionner des pièces de plus de cinq kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e9785cdc6046d4765492c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

médecin du travail indiquait : 'Salarié en RQTH déclarée employeur (MP reconnue depuis juin 2018) Peut occuper son poste avec l'aménagement suivant : Limiter la manutention de charge de plus de 7 kilos

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fca7790c0d5ee65207df56a

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

U... manipulaient ont une dimension de 40 centimètres sur 1,20 mètre et pèsent environ trois kilos.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6033bf2ccf382a72046f367b

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Cadastre 3],(et qui seront considérées sous cette seule numérotation, au vu des plans produits, nonobstant une éventuelle modification ultérieure), > le montant du fermage était initialement prévu en kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdd478ba4cb24afc3911f8d

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

l'employeur à son obligation de sécurité a été la cause de son accident du travail survenu le 10 Juin 2009, alors qu'il était «sur des barres à environ 2 mètres du sol et tirait une élingue d'une vingtaine de kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdababd7979bb4c0a4313dc

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

[S] a été déclaré inapte à son poste actuel, le médecin du travail précisant qu'il pourra être reclassé à un poste sans manutention manuelle de charge de plus de 5 kilos.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb23503fe424b7f4995d6a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

. *** FAITS ET PROCÉDURE : La société Meat Team a revendu 1.400 cartons de viande de porc congelée, pour un poids égal à 24.189,34 kilos, à la société Mondial Foods, aux conditions CIF, pour

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

5fdb348d99906c0b28caca2a

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

[B] après que celui-ci venait de renverser un kilo de sucre dans son camion, tapé sur l'oeuf que M. [B] tenait en main, mais ce sont des « trucs de gamin ».

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162823a7a007b88ee156718

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

son embauche jusqu'en septembre 2005 un poste de vernisseur, pour lequel le médecin du travail l'a reconnu apte avec réserve d'éviter le port et le soulèvement de charges lourdes supérieures à 25- 30 kilos

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162823b7a007b88ee15671a

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Par expérience, une brique de cette taille pèse bien 115 kilos aucune sécurité n'a été pris par l'établissement Cardem durant ce chantier car il n'est pas le seul à avoir fait un accident » - monsieur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639400ec3936ac10a09f49

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

Il fait valoir que son travail consistait à retourner quotidiennement des meules de plus de 50 kilos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca21

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

exclusive de la production, et sont remboursées par des retenues sur les paiements destinés aux fournisseurs sur les ventes des produits fournis, le montant de ces retenues étant égal à un franc par kilo

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

*- EXPOSE DU LITIGE La société EMIN LEYDIER assurée auprès de la compagnie MMA IARD a vendu à la société DH SMITH située en Turquie huit bobines de papier d'un poids de 20 480 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d331

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

sa part sans donner la priorité aux propriétaires exploitants à ce moment-là le parcours d'Arhnnolatze suivant le cours de location en vigueur à ce moment-là (le prix moyen d'un bon agneau de quinze kilos

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02085_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Me soutient que le vérificateur a commis, d’une part, une erreur sur la quantité de riz achetée au titre de l’exercice clos au 30 juin 2017 en omettant de prendre en compte un avoir portant sur 180 kilos

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00208_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

spécialiste en médecine physique et réadaptation à la demande du comité médical relevant qu’ « une reprise professionnelle ne pourra se faire que sur un poste ne comportant pas de charges supérieures à 7 kilos

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6a1135a2cdc6046d47a60928

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[A], la cour ajoutant que le 31 janvier 2017 la société Perrier a enlevé et transporté à la demande de la société Swiss Etics 45 000 kilos de marchandise étant souligné une nouvelle fois qu'aucune autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92308

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

" Antoine X... faisait la réponse suivante, à plusieurs reprises : " non j'ai pris à T... ", puis : " j'ai pris trois kilos à T... hier " ; Antoine X...et David O...soutenaient la même version, à savoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbf

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

et la préservation des marchandises transportées " ; Cette stipulation est liée au fait, démontré par l'employeur, qu'une benne de collecte de déchets pèse trois tonnes, une porte quant à elle 500 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

62c52978a2c423637907982d

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

de cinq clients viticulteurs, entretien individuel de 2015), le salarié démontre qu'il était, en pratique, amené à livrer à des clients des produits phytosanitaires, dont le poids variait de 1 à 25 kilos

Source officielle

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