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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA05423_20240227
27 février 2024
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 27 février 2024. La rapporteure, S.
DCA_21PA00691_20230628
28 juin 2023
Simon, premier conseiller, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, C.
DCA_21PA02565_20240322
22 mars 2024
Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 mars 2024. Le rapporteur, J.-E. SOYEZ Le président, S.
5ème Chambre
DCA_21PA03848_20230331
31 mars 2023
La présidente de la formation de jugement a dispensé Mme Lorin, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, de prononcer des conclusions à l'audience
DCA_21PA04039_20221028
28 octobre 2022
Carrère, président,- Mme Boizot, première conseillère,- Mme Lorin, première conseillère.Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 octobre 2022.
DCA_21PA05085_20240322
Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 22 mars 2024. Le rapporteur, J.-E. SOYEZ Le président, S.
DCA_21PA05118_20221028
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 28 octobre 2022. La rapporteure, C.
DCA_21PA06199_20221128
28 novembre 2022
Carrère, président,- Mme Boizot, première conseillère,- Mme Lorin, première conseillère.Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 novembre 2022.
DCA_21PA06570_20230317
17 mars 2023
Soyez, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 17 mars 2023. La rapporteure, C. A Le président, S.
3ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00345_20260305
5 mars 2026
nombreuses ligatures de varices œsophagiennes et une perte de poids importante et qu’il suit un traitement composé de Propanolol, de Furosemide, de Spironolactol, de Pantoprazole, de Duphalac et de Loxen
DCA_25PA01714_20260320
20 mars 2026
Lemaitre, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 20 mars 2026. Le président-rapporteur, S.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01888_20230922
22 septembre 2023
A, représenté par Me Messaoud (SELARL Lozen Avocats) demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les décisions du 25 janvier 2023 par lesquelles
Pôle 5 - Chambre 6
5fdc68b6300eda8c760d851e
28 novembre 2018
qu'en 2012 un 'premier avocat (lui) a indiqué que le swap pourrait être nul à raison d'un défaut de capacité', qu'il a eu pleinement conscience de son incapacité à la date de l'analyse financière de Lore
CHAMBRE SOCIALE A
61609a4054c6ec55cf7100dc
14 avril 2014
Sur l'application de l'article L1224-1 du code du travail : La SAS Mayor Group se présente comme la holding de six filiales : les sociétés Gomez Llorens Ingenierie (dite GLI), Smart Building Ingenierie
Chambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES la Y... & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE
Pôle 1 - Chambre 2
627df9450d41e0057d43e63b
12 mai 2022
[Z] [U] 13, Avenue du Parc des Sports 94260 FRESNES Représenté par Me Laurent POZZI-PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté par Me Lorène DERHY, avocat au barreau de PARIS
Jurid. Premier Président
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14 avril 2025
[D] [T] [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Laurence SEGURA-LLORENS, avocat au
67fde83f9b68debe44f7e941
[L] [F] [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Laurence SEGURA-LLORENS, avocat au
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00832_20230314
14 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2021, l'Eurométropole de Strasbourg, représentée par Me Llorens, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que le montant
Cour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd
27 février 2008
Me Gerbert RAMBAUD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elodie CHRISTOPHE, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Stéphane X... ... 69540 IRIGNY représenté par Me Laurence SEGURA LLORENS
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