Suite à des impayés de loyers, M et Mme [I] ont sollicité le règlement des loyers amiablement à de nombreuses reprises par mail puis lettre recommandée avec accusé de réception.

Mme [S] démontre par ailleurs avoir envoyé des courriels au Dr [J] le 13 janvier 2015 à 12h29, en lui indiquant «j'ai participé à des manips de chimie ce matin, j'ai les muqueuses de la gorge irritée et

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SELARL CPNC Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 Ayant pour avocat plaidant Me Manel

Dès lors, même si, dans ses écritures, Melle [L] amplifie manifes- tement les tâches et responsabilités qui étaient les siennes, il n'en demeure pas moins qu'elle devait être amenée à effectuer, pour le

Par mémoires enregistrés le 11 octobre 2024 et le 16 janvier 2025, la commune de Neuville-les-Dames, représentée par Me Ribet-Mariller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) à titre

de l'architecte ni le mail de la mairie qui valide la recevabilité d'une division parcellaire pour la construction de quatre maisons et qui sont versés en pièces 8 et 9 de l'intimée ne font preuve du

Madame [X] produit 2 mails de la DHR, le premier sollicitant un rendez vous téléphonique avec elle et un second en réponse à un mail de madame [X] qui demande du temps pour réfléchir à la proposition

Par des mémoires enregistrés les 7 septembre et 31 octobre 2023, ce dernier n’ayant pas été communiqué, dans l’instance n° 23LY02396, la commune de Chaleins, représentée par Me Ribet-Mariller, demande

devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 19 janvier, 1er et 18 septembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, M. et Mme Q et autres, représentés par Me Mandile

prorogation de délais pour déposer l’Agenda Accessibilité Programmée ; 4) la décision de rejet de cette demande de prorogation (folio 97, avant dernier §, PV du 9 octobre 2015 joint) ; 5) l’échange de mails

ministre de la justice à sa demande de communication de l'ensemble des pièces du dossier individuel de sa cliente, notamment : 1) tous les éléments écrits, de quelque nature qu’ils soient (attestations, mails

Par mail du 30 avril 2020, société [5] a indiqué à M.

Nous sommes contraints de vous licencier pour faute grave pour les raisons exposées ci-dessous : Le 29 août 2022 à 19h04, vous avez adressé un mail au gérant de la société en lui indiquant que vous

absences de réponses ou des réponses non étayées par une analyse de fond, en lien si besoin avec les équipes RH, ou encore une absence de réponse à une demande expressément formulée par téléphone et mail

[V] précise que sur l'argumentation développée par Me [G] relative à un problème informatique l'empêchant de produire ses mails, le logiciel CLIOR qui équipait certains cabinets d'avocats n'existe plus

Par mail adressé au greffe le 7 avril 2026 à 15 heures 42, M.

[Y] [L] est décédé avant 13 heures puisqu'il a adressé son dernier mail à 9 heures 49, que son assistante a eu un dernier échange téléphonique avec lui à 10 heures 20 et qu'il était injoignable après,

Elle précise avoir indiqué dans ce courrier que la date d'expiration du délai d'instruction a été fixée au 27 février 2023 sous peine de décision implicite de prise en charge et qu'un mail information

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions responsives n°2 adressées par mail au greffe le 13 octobre 2025, régulièrement soutenues et auxquelles il convient de se référer pour un plus ample

Il expose également que les échanges de mails démontrent que M. [B] a fait de cette marque et de cette couleur un élément déterminant à l'achat de cette cuisine.