CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d12
9 mai 2022
La société Maison Pierre a relevé appel de cette décision par déclaration du 30 septembre 2019, en critiquant expressément tous les chefs du jugement en cause.
Cour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600f
6 mai 2002
Maître SOINNE, ès qualité de liquidateur de la SARL IMMO-PIERRE, a accepté le désistement par conclusions déposées le 16 octobre 1996.
Chambre civile TGI
64549fd1eedb07d0f81863e6
27 avril 2023
Tribunal de Grande Instance de St-Denis, décision attaquée en date du 01 Février 2016, enregistrée sous le n° 15/03224 Monsieur [X] [F] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Eric pierre
6253ca94bd3db21cbdd8b710
17 juin 2008
P. autres RG N : 08 / 01063 recours contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT PIERRE, en date du 24 Avril 2008, enregistrée sous le no 08 / 1463
6253ca38bd3db21cbdd8a61c
16 janvier 2008
LES VIEILLES PIERRES siège social ... 01100 OYONNAX Représentant : la SCP J-P & A.
6253caa9bd3db21cbdd8bb0e
5 juin 2008
4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2008 No 2008 / 219 Rôle No 03 / 05193 COMMUNE DU CAP D'AIL C / Jean- Pierre X... Pierre X...
6253cacabd3db21cbdd8c11b
17 avril 2008
Pierre X...qui s'est lui-même présenté à cette élection et à l'issue de laquelle il a été élu. M.
6253ca84bd3db21cbdd8b3ea
Pierre X... qui s'est lui-même présenté à cette élection et à l'issue de laquelle il a été élu. M.
6253cac8bd3db21cbdd8c0d6
23 juin 2008
G. 07 / 02922) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 18 octobre 2007 suivant déclaration d'appel du 15 Novembre 2007 APPELANTS : Monsieur Pierre X... ... 38610 GIERES
3e chambre
64a7b2573bcaf505db696b2f
6 juillet 2023
ETABLISSEMENTS PIERRE GILLET N° SIRET : 702 024 993 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Pierre-antoine CALS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Représentant : Me
6253cb24bd3db21cbdd8ced6
10 décembre 2008
--------------------- RG N : 08 / 00084 --------------------- Jean-Pierre X... Francine Y... épouse X...
6253ca91bd3db21cbdd8b634
19 octobre 2001
de la société LE CHATELET, a relevé appel d'une ordonnance rendue le 27 juillet 2000 par le juge commissaire au redressement judiciaire de la société LE CHATELET relevant de la forclusion Monsieur Pierre
6253c919bd3db21cbdd8739d
9 septembre 2004
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau
6253cd93bd3db21cbdd93b81
2 mars 2017
Le 12 août 2016, Jean-Pierre X..., partie civile a interjeté appel de cette ordonnance au greffe du tribunal.
6253c912bd3db21cbdd8726d
6253c963bd3db21cbdd882e6
17 février 2006
ARRÊT No R.G : 05/01989 Décision déférée à la Cour décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 20 MAI 2005 suivant déclaration d'appel en date du 15 JUIN 2005 No 04/1395
6253ca17bd3db21cbdd8a06e
6 décembre 2007
Pierre Z... né le 31 Décembre 1936 à L'ISLE SUR LA SORGUE (VAUCLUSE) - Mme Simone A... épouse Z... née le 11 Janvier 1944 à TROYES (AUBE) demeurant ensemble ...
6253ca74bd3db21cbdd8b13e
11 février 2008
Ils ajoutent que l' acte de cession du 13 avril 2004 a été conclu avec M et Madame Gaston X..., parents de M Jean- Pierre X....
6253ca91bd3db21cbdd8b663
7 novembre 2005
C / Pierre Guy Y...
6253cb79bd3db21cbdd8d96a
8 mars 2011
10/00292 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00181 Monsieur Jean-Pierre
Page 32 sur 14381