l'instruction donnée, ni du refus qu'il y a opposé, ni du fait qu'il rentrait bien dans les attributions d'un magasinier de réaliser des kits de papeterie - à savoir constituer des colis comprenant catalogues

[Y] [I] l'a acquise avec la conviction, fondée sur les mentions portées au catalogue de vente, l'attribuant sans réserve à l'artiste et la datant de l'année 1932, soit du vivant de celle-ci, qu'elle avait

qu'elle dispose d'une clientèle pré-constituée recrutée majoritairement par le biais de délégués VRP, d'annonces dans la presse et publipostages, ou par parrainage, clientèle recevant à son domicile un catalogue

allégation mensongère, que ce type d'opérations est utilisé par la plupart des sociétés de vente par correspondance dont le but est d'inciter le destinataire à passer commande des produits figurant dans le catalogue

allégation mensongère, que ce type d'opérations est utilisé par la plupart des sociétés de vente par correspondance dont le but est d'inciter le destinataire à passer commande des produits figurant dans le catalogue

l'occasion de la fête des mères et de Noël, au siège et dans les points de vente CALOR, pour des "produits non CALOR" du groupe SEB avec les mêmes conditions de remises, - par correspondance sur le catalogue

En deuxième lieu, le moyen tiré de ce que le service de télévision de rattrapage étendu (TVRE) commercialisé par la société OCS permet l'accès à un catalogue étendu qui va au-delà de la composante linéaire

Meubles et objets meublants à base de verre ' ce quand bien même aucune facture de commercialisation ou catalogue n'est produit au débat concernant ce meuble en particulier.

-255 du 3 mars 1981 modifié, sur la répression des fraudes en matière de transactions d'oeuvres d'art et d'objets de collection, donne des indications sur l'importance des mentions figurant sur le catalogue

IP67 250 Watts référence [...]" correspondent à des références catalogue de la [...].

rappelle que dans le cadre de ses propres campagnes Google Adwords elle avait elle-même fait paraître les annonces commerciales suivantes : " Le spécialiste des Remises Parquet Jusqu'à-70 % sur tarif catalogue

- Mme [X] avait un planning fixé explicitement dès le catalogue et des tutorats fixés selon sa propre convenance, en direct avec les étudiants concernés.

[M] a acquis l'oeuvre au vu des indications du catalogue de la vente litigieuse l'attribuant à [I] [V] sans réserves et garantissant que celui-ci en était l'auteur, que le fait que la statuette attribuée

La facture en date du 11 avril 2018 reprend in extenso la description du catalogue.

[T] ont bénéficié du cadre particulièrement avantageux des contrats de mandat leur permettant de bénéficier, d'une part, de son catalogue de produits immobiliers et d'autre part, de la clientèle apportée

Elle ajoute que les comparaisons opérées par la société Agorespace sont inopérantes, dès lors qu'elles ne portent pas sur les catalogues des mêmes années, qu'elles visent des mots nécessaires et usuels

sur internet, reproche que Monsieur [Y] n'a jamais formulé pendant l'exécution du contrat, alors qu'il a vendu, pendant plusieurs années, sans s'en plaindre, les mêmes produits lorsqu'ils étaient au catalogue

ensemble dénommée « VCA '') à payer à [C] [Q] : 1°) pour chaque reproduction / représentation / adaptation de tout ou partie des Dessins à quelque titre que ce soit partout dans le monde dans un catalogue

Réseau Fleuri 'Flora Jet' sur des photographies de bouquets et compositions florales illustrant son catalogue 2002, - qu'il y a contrefaçon des bases de données constituées par la S.A.S.

] demande également à la cour d'ordonner à la société Chanel, sous astreinte de 30 000 € par jour à compter du prononcé de l'arrêt, que les nom et qualités de [D] [N] figurent sur les publicités, catalogues