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1 879 résultats pour « Didier Besson étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162b24a4abc2618d50e04c3

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

SELARL CABINET RATHEAUX, avocat au barreau de LYON substitué par la SELARL CABINET RATHEAUX (Me Sophie BRANGIER), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Mai 2012 Didier

Source officielle

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CA

4e Chambre B

616343ef88dc29ccde27f074

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

, appelée à compléter la chambre en remplacement du titulaire empêché , ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Juin 2011, Signé par Monsieur Didier CHALUMEAU

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f0

Appel

8 août 2005

8 août 2005

Monsieur le président a renvoyé le prononcé de l'arrêt pour plus ample délibéré à l'audience du 8 août 2005 ; A l'audience ainsi fixée, Monsieur le président a prononcé l'arrêt suivant, Monsieur Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87f

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

INTIMES Maître Didier N...

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d5

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53, INTIME 2o - Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c59e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ac

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Patrick Didier C / Z...

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01028_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Par une requête, enregistrée sous le n° 21DA01028 le 11 mai 2021 et des mémoires enregistrés les 17 juin, 17 et 28 décembre 2021, le centre hospitalier de Laon et la SHAM, représentés par Me Didier Le

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CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01369_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

B I : * contrairement à ce qu'a jugé le tribunal, l'absence d'utilisation d'un digi-pointeur ou d'un neuronavigateur lors de l'intervention chirurgicale à l'origine de la brèche ostéoméningée n'a pas

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CA

Chambre 4-6

69ef2034cdc6046d47b068fb

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

N° RG 22/13430 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEMF [P] [J] [I] C/ E.U.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 24/04/2026 à : - Me Delphine DIDDI

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CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad4

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Didier JOLY, Président M. Dominique DEFRASNE, Conseiller Mme Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Monsieur Julien MIGNOT, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8a

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Cette mission comportait notamment le point suivant : " h) Information, si besoin était, des instances de l'ALP (...) sur toute question à caractère comptable ou financier touchant à COGEALP SA et expertisées

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02467_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Fort-de-France du 11 janvier 2020 pour la démolition d'une maison et la construction d'un immeuble de vingt logements sur la parcelle cadastrée section BN n° 437 située impasse du lotissement Berté, quartier Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ec

Appel

27 février 2014

27 février 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 Janvier 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6719e5105857dd64cbdaa686

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Représentée par Me Patrice ITTAH, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 INTIMEE Etablissement Public L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b84a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

AGETI 29 chemin des Tuileries 13015 MARSEILLE 15 représentée par Maître Florent HERNECQ, substituant Maître Didier BARAULT, avocat au barreau de MARSEILLE, COMPOSITION DE LA COUR : En application

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CA

11e Chambre A

615e0d97c25a97f0381f4e2b

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

La Cour était composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9085e

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur

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CA

Chambre 1-7

633fc281e633183e2ee176a4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2022/390 Rôle N° RG 18/11748 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCYV3 Syndicat des copropriétaires [11] C/ Me Gilles Maître GAUTHIER - Administrateur judiciaire SARL AAA LOCATION Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c4b

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

.-87250 BESSINES SUR GARTEMPE représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 18 JUILLET 2013 par le TRIBUNAL

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