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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
662b43fffe25450008314cba
25 avril 2024
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [P] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Maître KLEIN de l'AARPI KLEIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TARBES INTIMEE
1ère chambre
DCA_20PA02447_20220628
28 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2020 et un mémoire complémentaire enregistré le 7 janvier 2021, la société du club de Crécy Est, représentée par Me Klein, demande à
Cour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed4
28 novembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Chambre 3-1
6973a562cdc6046d4770f57d
22 janvier 2026
son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et asssitée de Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN
Chambre sociale-2ème sect
64a7b0793bcaf505db6967ad
6 juillet 2023
mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [X] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN
Pôle 4 - Chambre 1
616290dce498f0b428bb83eb
27 juin 2013
ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES en la personne de Maître Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de Paris, toque : K0148, assistée de la SCP KLEIN
Pôle 2 - Chambre 1
616355d4bf1fa7f870d29ff7
24 mars 2011
janvier 2011, de l'article R312- 3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253ca74bd3db21cbdd8b137
7 mai 2008
BP 801 10158 PONT STE MARIE Représentée par Maître François KLEIN, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Président
6253cd7dbd3db21cbdd93819
14 décembre 2016
SOFI-SOVAC, prise en la personne de son représentant légal en éxercice es qualité audit siège 41 Rue Delezy 93500 PANTIN assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, Me Cédric KLEIN
6253cc75bd3db21cbdd902b5
18 février 2013
répertoire général : 12/ 11683 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION, Conseiller à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Noëlle KLEIN
Chambre 1-3
6974c049cdc6046d478c1298
23 janvier 2026
par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Philippe KLEIN
6253cc1bbd3db21cbdd8f24f
8 mars 2012
lettre de mise en demeure étant restée sans effet, le Crédit du Nord a fait assigner Monsieur X... par devant le tribunal de commerce de Paris par acte extra judiciaire en date 19 février 2008, aux fins
8e Chambre C
6036ab622f49344ce3f9b1ad
17 septembre 2015
qualité de Mandataire ad hoc de la Société PORT FREJUS INVESTISSEMENT (PFI) demeurant [Adresse 7] représenté par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Pascal KLEIN
6253cc90bd3db21cbdd90830
3 juillet 2013
6162ab475c00de021c93d57c
17 avril 2013
[K], se sont, in fine, déclarées territorialement incompétentes et le 6 mai 2003, M. [S], assisté en Belgique de M. [J] [M], avocat qui lui avait été recommandé par M.
6253cca6bd3db21cbdd90d3b
27 novembre 2013
prenne fin au 29 février 2012.
Chambre 1-9
5fdb2752b80c0dbc1453e543
4 avril 2019
représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Pascal KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMEE CAISSE DE
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Pôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6dd
21 juin 2012
[P] [L] et SCP [A] [Adresse 11] [Localité 7] Représentés par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Me Jeanne BAECHLIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0034) Assistés dela SCP RIBON KLEIN
6253cba5bd3db21cbdd8dea8
24 mai 2011
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
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