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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9aff
5 novembre 2020
5 novembre 2020
[Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1961291 Représentant : Me Henry RANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a2
22 février 2011
22 février 2011
Déjà que la société Aerel l'extrait de son contexte, ses termes généraux, du coup contraires avec l'énumération légale requise, rangent cette dernière au rang d'une pure clause de style.
Source officielle5ème Chambre
6719e5155857dd64cbdaa6c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Mme [A] sollicite une indemnisation de 10 000 euros, indiquant qu'elle affectionnait la randonnée, la piscine, le badminton et les voyages, qu'elle s'occupait régulièrement de ses deux jeunes petits enfants
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb701dbadcc74e766cf6b5
11 mars 2019
11 mars 2019
permanent : 10 %, - préjudice esthétique : 2 / 7 en raison d'une boiterie discrète et de la longue cicatrice de 25 cm, - préjudice d'agrément : appréhension à reprendre le ski et gêne pour les randonnées
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01047_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Deux sites d’hibernation d’intérêt (une douzaine d’espèces identifiées) sont localisés dans un rayon de 2 km, sur les communes de Rancon et Chateauponsac, la vallée de la Gartempe servant de continuum
Source officielle1re chambre 1re section
633d202962f5393e2eb44b4c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ont, par lettre du 7 juin 2017, contesté ces conclusions auprès de leur notaire (pièce 14) et lui ont réclamé 159 500 euros en réparation du préjudice subi en raison de sa faute ; désormais, ils se rangent
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d5c
25 avril 2024
25 avril 2024
GARAGE DU [Localité 3] N° Siret : 901 095 893 (RCS Lyon) [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Henry RANCHON
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00845_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
observations et avis des personnes publiques associées, que le commissaire enquêteur a fait état de l'avis réservé de la mission régionale d'autorité environnementale et en a synthétisé le contenu, rangeant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
société requérante soutient qu'en s'abstenant de convoquer une seconde séance pour permettre d'obtenir un supplément d'information quant à la comptabilisation du stock de pièces détachées, tout en se rangeant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03115_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ainsi, en rangeant ce secteur, non pas en zone AUD, au titre de l'alinéa 2 de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme, mais en zone naturelle, secteur Nh habité ou Nc, les auteurs du plan local d'urbanisme
Source officielle3e chambre
631ade64f575634f1371efa1
8 septembre 2022
8 septembre 2022
d'expertise des docteurs [M] et [L] que ceux-ci avaient retenu l'abandon de la pratique du VTT, du football entre amis, de la moto à titre de loisir, du tennis de table et une reprise a minima de la randonnée
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5121
28 avril 2022
28 avril 2022
Cependant, de telles constatations sont la rançon d'un usage normal d'un escalier en bois pour lequel rien ne vient à établir qu'il aurait été remis à neuf avant l'entrée dans les lieux des locataires.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e9e487154299c7318fb3b0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
détournant à leur profit l'intégralité des revenus générés par cette activité Moning, déposant en catamini la marque de l'Union européenne 'MONING' n°18632365, afin de s'accaparer le projet et de le 'rançonner
Source officielle1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab
25 avril 2023
25 avril 2023
[O] soutient qu'il pratiquait la moto sportive régulièrement avec des rassemblements de motards, des manifestations de sport mécanique, et des randonnées d'agrément le week-end, ce qui est exclu désormais
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2295e2fbe7c90043517
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Lors de randonnées organisées par diverses associations bruchaises auxquelles j'ai participé, nous ne sommes jamais passés au pied de la maison de la famille [GC] mais par la voie communale déjà citée,
Source officielleChambre Sociale
669f4779b8a2ee2bca84af16
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[V] [I] lui rapporte qu'il pratiquait le sport tous les matins et la randonnée lorsqu'il était en métropole, ce qui lui semble très probable compte tenu de sa profession, nécessitant une bonne condition
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] [T] indique ne pas avoir pu redresser sa société puisque notamment il ne peut plus conduire plus de 30 minutes en raison de douleurs lombaires et ne peut plus faire de randonnées en raison de la gêne
Source officielle2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c662
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'expert souligne que cet accès, à usage de chemin de randonnée, est utilisable avec un véhicule 4X4 et ne peut être considéré comme suffisant qu'à la condition que la parcelle D [Cadastre 15] soit à usage
Source officielle5e chambre civile
6811b37c893ab038bd466061
29 avril 2025
29 avril 2025
temporaire inexistant ; Réduire l'indemnisation du déficit fonctionnel permanent à la somme de 28 000 euros ; Juger que Mme [G] [L] ne rapporte pas la preuve de ce qu'elle pratiquait régulièrement la randonnée
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Y] prétend se trouver dans l'impossibilité de pratiquer ses activités antérieures à l'accident, randonnée, promenade, danse de salon, ski, cyclisme.
Source officiellePage 33 sur 42