attributaire ; 3) son offre ; 4) le procès-verbal de la commission d'appel d'offres ayant conduit au choix de l'attributaire ; 5) le rapport de présentation des bureaux d'études sollicités pour analyser

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse

qu'elle a passés dans la matière « PROCS » ; 2) la délibération du jury des examens, ainsi que le procès-verbal établi ; 3) le règlement intérieur de l'université et celui des examens ; 4) les fiches d'analyse

En revanche, les notes, classements et éventuelles appréciations de l'entreprise lauréate du marché mentionnées dans le rapport d'analyse des offres sont librement communicables.

d'un marché public à bons de commande ayant pour objet la fourniture de prestations de coordination du système de sécurité incendie (SSI) : 1) le procès-verbal d'ouverture des plis ; 2) le rapport d'analyse

Ainsi les conséquences du manquement au devoir d'information et de conseil ne peuvent s'analyser qu'en une perte de chance.

de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation et à son suivi à l'Hôpital Antoine Béclère de Clamart notamment les documents d'analyses

alimentaires et rurales (DAVAR) : 1) les documents faisant état de la ou des raison(s) du rappel du lot S1-1 de lentilles 4/4 au naturel de la marque X effectué par la conserverie X ; 2) les résultats d’analyses

automatiques de banques (GAB) et automates de l'OPT de Nouvelle-Calédonie, succédant à un appel d'offres déclaré sans suite portant sur le même objet : 1) le marché relatif à ces 2 lots ; 2) le rapport d'analyse

Elle fait observer que les prévenus contestent l'analyse des prélèvements mais n'ont pas sollicité de contre-analyse.

de l'évolution de l'activité, à la formation des résultats, à l'analyse de la structure financière ainsi qu'à l'analyse de la politique sociale et salariale de la structure.

a été demandée le jour même au laboratoire SILLKULLER de [Localité 3] qui a procédé à cette analyse huit jours plus tard, soit le 19/06/2006 en concluant à la présence d'entérobactéries, supérieures à

Or il ressort du rapport d'analyse de la société SGS sise à [Localité 2] (Gironde) (pièce n°7 de la SAS Top Sud) que les caractéristiques du carburant analysé à la demande du vendeur ne sont pas conformes

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [D] a été embauché le 1er avril 1999 par le GIE MAGINFOCOF en qualité d'analyste confirmé.

Il résulte de l'analyse de l'instruction qu'en matière d'immeubles faisant l'objet de deux statuts différents, location ou mise à disposition par l'intermédiaire d'une société immobilière pour les uns,

Sa lettre de mission porte sur l'analyse de la situation financière, sur une partie prospective, sur l'analyse du site de Villefranche et l'analyse de l'emploi de l'Association et des différents services

cours de l'année 2015 ; 3) l'identité du service rédacteur, la date de l'évaluation et l'agent signataire du rapport d'évaluation concernant la X dont la X est associée ; 4) toutes pièces, études ou analyses

cours de l'année 2015 ; 3) l'identité du service rédacteur, la date de l'évaluation et l'agent signataire du rapport d'évaluation concernant la X dont la X est associée ; 4) toutes pièces, études ou analyses