CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 312 résultats pour « Cyril PARLANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb1da9db5300b252a5f7a6

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

678b43a8c6ad78dd9cf0d40c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Cyrille

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a0e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2023 APPELANTE : S.A.R.L. 1ST EXPERTISE NORD-OUEST [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Yoann GONTIER de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69fd7465cdc6046d4702df97

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

la Cour : ordonnance du 3 septembre 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° R25/00607 APPELANT : Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6528df20aaebb88318fda474

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

DE FRANCE EST [Adresse 4] [Localité 19] sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b48

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Cyrille CHARBONNEAU, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c64a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre 4-2

678b47148cafc520068c1677

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68f3229e48e010cf6a8cd5ff

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a0ee2f5bbe450008b2cf3b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ECHAF'AUDE domiciliée [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance de clôture du 31 Octobre 2023 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

68032e361fa67923f7882a1f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 15 Avril 2025 contestations d'honoraires DEMANDEUR : Me [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034b098d69fce9c83b2f035

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Mme Chantal BARTHOLIN, présidente et par Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdbd

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d074c187d0c33a67a4d

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

- signé par Monsieur Edouard LOOS, Présidente, et par Madame Cyrielle BURBAN, greffier à laquelle la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4acb8dca058e3e806b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/02546 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dominique LICHTLEN Me Cyril

Source officielle
CA

18e Chambre B

615e0dc3c25a97f0381f4f5c

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

[D] CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES ET SERVICE AUXILIAIRES DE LA MANUTENTION PORT AUTONOME DE [1] BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE (B.C.M.O) [K] [E] Grosse délivrée le : à : Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

625bae9a44cde4277d1bd6db

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Nathalie COURTOIS, Présidente de chambre à la Chambre d'Appel de Mamoudzou, déléguée à la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunon par ordonnance de Monsieur le Premier Président Conseiller : Monsieur Cyril

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b815ad1fb03057d9a4fdf

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

DEVELOPPEMENT VITICOLES DE L'AISNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Lycée Agricole Rue de Paris 02650 CREZANCY représenté, concluant et plaidant par Me Cyrille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbd2e405357f749eab6f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

qualité audit siège N° SIRET : 378 393 946 00058 [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437baf823e6dd0f8bf8088

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 412 39 1 1 04 ( BOBIGNY) représentée par Me Cyril DE LA FARE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2011 INTIMEE

Source officielle

Page 34 sur 66

← PrécédentSuivant →