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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
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8 avril 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
4eme Chambre Section 2
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17 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Cyrille
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a0e
23 octobre 2025
2023 APPELANTE : S.A.R.L. 1ST EXPERTISE NORD-OUEST [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Yoann GONTIER de la SELARL EPONA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril
Pôle 6 - Chambre 2
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7 mai 2026
la Cour : ordonnance du 3 septembre 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° R25/00607 APPELANT : Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cyril
Chbre Sociale Prud'Hommes
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12 octobre 2023
DE FRANCE EST [Adresse 4] [Localité 19] sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril
Cour d'Appel
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18 novembre 2020
représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Cyrille CHARBONNEAU, avocat au barreau de Paris
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9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril
Chambre 4-2
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Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
68f3229e48e010cf6a8cd5ff
17 octobre 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
2e chambre sociale
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11 janvier 2024
ECHAF'AUDE domiciliée [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance de clôture du 31 Octobre 2023 COMPOSITION DE LA COUR
Jurid. Premier Président
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15 avril 2025
JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 15 Avril 2025 contestations d'honoraires DEMANDEUR : Me [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cyrielle
Pôle 5 - Chambre 3
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14 octobre 2016
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Mme Chantal BARTHOLIN, présidente et par Mme Cyrielle
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19 juin 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
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25 mai 2020
- signé par Monsieur Edouard LOOS, Présidente, et par Madame Cyrielle BURBAN, greffier à laquelle la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
6e chambre
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7 juillet 2022
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/02546 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dominique LICHTLEN Me Cyril
18e Chambre B
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6 mars 2015
[D] CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES ET SERVICE AUXILIAIRES DE LA MANUTENTION PORT AUTONOME DE [1] BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE (B.C.M.O) [K] [E] Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Chambre civile TGI
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15 avril 2022
Nathalie COURTOIS, Présidente de chambre à la Chambre d'Appel de Mamoudzou, déléguée à la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunon par ordonnance de Monsieur le Premier Président Conseiller : Monsieur Cyril
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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27 avril 2022
DEVELOPPEMENT VITICOLES DE L'AISNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Lycée Agricole Rue de Paris 02650 CREZANCY représenté, concluant et plaidant par Me Cyrille
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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3 novembre 2022
qualité audit siège N° SIRET : 378 393 946 00058 [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Cyril
Pôle 5 - Chambre 11
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21 avril 2023
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 412 39 1 1 04 ( BOBIGNY) représentée par Me Cyril DE LA FARE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2011 INTIMEE
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