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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
63bfb3635e2fbe7c90043945
11 janvier 2023
] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre LAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1101 INTIMEES SA AIR FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DANIEL
63bfb3645e2fbe7c90043947
] [Localité 4] Représenté par Me Jean-pierre LAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1101 INTIMEES SA AIR FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DANIEL
1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390ad
8 juillet 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [A] [U] [M] [Adresse 5] [
3ème CHAMBRE FAMILLE
68f86837d7e432441d85bfb2
21 octobre 2025
au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle
Pôle 6 - Chambre 9
603484d120354272520cea71
23 novembre 2016
BELLAN [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Benoît DIETSCH, avocat au barreau de PARIS, R155 INTIME Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Daniel
1re Chambre B
6162cc38fea1086acdbe41ff
26 janvier 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 5 - Chambre 9
6162e0771120e9a89a34a5d3
27 septembre 2012
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [Y] dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c2
7 mars 2001
Comparant, concluant et plaidant par Me X... avocat au barreau de VAL DE MARNE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Daniel MARZI, Président Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Conseiller Monsieur
6253c88dbd3db21cbdd8599a
22 juin 2001
greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX, président, Madame Marie-Christine LE BOURSICOT, conseiller, Monsieur Daniel
Chambre Commerciale
61633c187eadebb7307d1f45
7 avril 2011
redressement judiciaire de la Société TEXTIGAP et de représentant des créanciers [Adresse 3] [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Chambre Sociale
61639208c171f9a1fe14c644
13 décembre 2010
audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christian MULLER (avocat au barreau de COLMAR) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
11e Chambre A
6163920cc171f9a1fe14c659
28 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller
chambre commerciale
6163ca2976640886b9a72671
21 janvier 2010
Localité 6] représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc MEDINA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel
6253c91bbd3db21cbdd8742a
1 décembre 2004
ROANNE PARTIES CONVOQUEES LE : 25.03.2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel
6253c95fbd3db21cbdd881d5
6 avril 2006
avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, Monsieur Daniel
6253cab0bd3db21cbdd8bc38
18 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
6253ca05bd3db21cbdd89d78
30 novembre 2007
NOTIFICATION à parties le 30/11/07 Copies avocats le 30/11/07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Nicole X... ... 80000 AMIENS Comparant en personne assisté de Me Daniel
6253ca17bd3db21cbdd8a079
7 novembre 2007
né le 23 juillet 1939 à BORDEAUX (33) demeurant ... 33100 BORDEAUX représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assisté de Maître Daniel Y..., avocat au barreau de BORDEAUX,
6253ca38bd3db21cbdd8a617
30 janvier 2008
Représentée par Me Edith RUDLOFF (avocat au barreau de DIJON) substituée par la SCP FESSLER-JORQUEIRA (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
6253ca54bd3db21cbdd8ab46
11 janvier 2008
.-06000 NICE représentés par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Daniel HANCY, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22
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