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1 208 résultats pour « Daniel Faupin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3635e2fbe7c90043945

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre LAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1101 INTIMEES SA AIR FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DANIEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3645e2fbe7c90043947

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

] [Localité 4] Représenté par Me Jean-pierre LAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1101 INTIMEES SA AIR FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DANIEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df889bdbdd86396f390ad

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [A] [U] [M] [Adresse 5] [

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

68f86837d7e432441d85bfb2

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603484d120354272520cea71

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

BELLAN [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Benoît DIETSCH, avocat au barreau de PARIS, R155 INTIME Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Daniel

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cc38fea1086acdbe41ff

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162e0771120e9a89a34a5d3

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [Y] dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854c2

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

Comparant, concluant et plaidant par Me X... avocat au barreau de VAL DE MARNE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Daniel MARZI, Président Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd8599a

Appel

22 juin 2001

22 juin 2001

greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX, président, Madame Marie-Christine LE BOURSICOT, conseiller, Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61633c187eadebb7307d1f45

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

redressement judiciaire de la Société TEXTIGAP et de représentant des créanciers [Adresse 3] [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel

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CA

Chambre Sociale

61639208c171f9a1fe14c644

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christian MULLER (avocat au barreau de COLMAR) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

11e Chambre A

6163920cc171f9a1fe14c659

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller

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CA

chambre commerciale

6163ca2976640886b9a72671

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Localité 6] représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc MEDINA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8742a

Appel

1 décembre 2004

1 décembre 2004

ROANNE PARTIES CONVOQUEES LE : 25.03.2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel

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CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d5

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, Monsieur Daniel

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CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc38

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d78

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

NOTIFICATION à parties le 30/11/07 Copies avocats le 30/11/07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Nicole X... ... 80000 AMIENS Comparant en personne assisté de Me Daniel

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CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a079

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

né le 23 juillet 1939 à BORDEAUX (33) demeurant ... 33100 BORDEAUX représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assisté de Maître Daniel Y..., avocat au barreau de BORDEAUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a617

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Représentée par Me Edith RUDLOFF (avocat au barreau de DIJON) substituée par la SCP FESSLER-JORQUEIRA (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab46

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

.-06000 NICE représentés par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Daniel HANCY, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22

Source officielle

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