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1 401 résultats pour « Denis Sanguin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d5f

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

.; Entendus Me Frédéric BEAUFILS avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS assistant M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca5a0f0ae03930cbf105f1

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Marc VOLFINGER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a368

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

barreau de BORDEAUX L'ETABLISSEMENT FARNCAIS DU SANG, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,20, avenue du Stade de France 93218 LA PLAINE SAINT DENIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d7

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Bondy (93) ... 76310 SAINT ADRESSE comparant en personne, assisté de Me Marie-Pascale PUECH-FABIE, avocate au barreau de l'AVEYRON INTIMEE Association DISTRICT DE FOOTBALL DE SEINE SAINT DENIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60375eec1825c93c2cf32132

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

tribunal de grande instance de Paris - RG n° 13/00028 APPELANT FONDS D'INDEMNISATION DE LA PROFESSION DES AVOUES DACS [Adresse 1] 75001 PARIS Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Sandrine

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DEFIX, président S. LECLERCQ, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355ccbf1fa7f870d29fac

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Greffier : Mademoiselle Sandrine CAYRE, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93375

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

de la SELARL PUGET LEOPOLD-COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée sur l'audience par Me Patrice LEOPOLD de la SELARL PUGET LEOPOLD-COUTURIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f199

Appel

7 février 2012

7 février 2012

par mois hors du domicile de ce dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899ed

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

. ; Ouï Maître Dominique GIACOBI, avocat plaidant pour l'Association d'avocats Dominique GIACOBI et Salim Y..., avocat représentant Monsieur Robert X..., Maître Sandrine Z..., avocat représentant Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b3

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Dans le contexte de cette intervention, elle a reçu des produits sanguins, à savoir : - trois concentrés globulaires no31 128, 187 039, 41 489 - un plasma cryodesséché no 74 582 lot 85 C En février

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3137bcdc6046d47a7944a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6901ad9c748a422ad953530f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Portalis DBVL-V-B7J-WFSX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60375eec1825c93c2cf32156

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

- AFFAIRES PUBLIQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0291 INTIMÉS FONDS D'INDEMNISATION DE LA PROFESSION D'AVOUE [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Sandrine

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CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f165

Appel

7 février 2012

7 février 2012

délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb4d

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, assistée de Me Sandrine BLEUX, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226530cdc6046d47396683

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Audience tenue en présence de Madame Sandrine LACHAISE, Cadre-greffier ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition

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CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8617d

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e8367dc295bdec6a56cb

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE-LIGNEUL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163278a33484180ee722892

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise

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