CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

64 564 résultats pour « Dominique-Patrick »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

644229f6d2fa6fd0f8040511

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Par déclaration du 21 octobre 2021, la société Transport Payet Patrick a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il a : - Débouté la société Transport Payet Patrick de sa demande au titre d'une rupture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a87

Appel

21 décembre 2005

21 décembre 2005

BREGOU COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section AO2 ARRET DU 21 DECEMBRE 2005 R.G : 04/05661 APPELANTE : Mademoiselle Patricia CHAN X... née le 03 Septembre 1975 à SAINT DENIS (97472) de nationalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae98

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Patrick Z...de sa demande tendant à voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur la société Perfect Cercle Europe, - débouter M. Patrick Z...de toutes ses demandes, - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe42

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

C/ Patrick Paul Maurice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91238

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

RG N : 13/ 00328 AFFAIRE : Mme Patricia X... C/ M. El Hassan Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0452d3cdc6046d47938f5b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

enregistrée sous le n° 22/02432 Madame [M] [J] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 10/ 04184 AFFAIRE : Patrick X...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Patrick X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae8907

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

/avenue69.fr/ 29.https://www.google.com/transparencyreport/removals/copyright/domains/boutique-sm.fr/ 30.https://www.google.com/transparencyreport/removals/copyright/domains/hotshop-online.fr/ 31

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c47

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

C/ Le chantage exercé par Monsieur Patrick X... contre l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

aux dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91893

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91894

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Luquiau aux dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ad

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 11592 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juin 2011- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 10/ 01028 APPELANTE SCP ROLAND DUPONT PATRICK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ae

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e1a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

662b4407fe25450008314d3c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

prononcées à leur encontre au titre du jugement, - Rejeté la demande de la SARL Entreprise Levieux Patrick et de la SA Axa France lard en qualité d'assureur de la SARL Entreprise Levieux Patrick de toute

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b4162196

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea22

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Patrick Bernard X...

Source officielle

Page 34 sur 3229

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.