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672 résultats pour « Fréret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68df5d784a4e15bf2fe4fab6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

. **** EXPOSÉS DU LITIGE Le 23 août 2007, la société Roquette Frères (ci-après 'Roquette') a commandé à la société Ziemann France, devenue Ziemex (désignée ainsi ci-après), assurée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07389cdc6046d4769561b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Aux termes d'un testament olographe en date du 18 mars 1997, déposé le 9 mars 2015 au rang des minutes d'un notaire, [C] [A] avait désigné son frère, [B] [A], légataire de la quotité disponible des biens

Source officielle
CA

Premier Président

6a167d35cdc6046d4710aff4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Sur le plan familial, elle aurait un frère en Roumanie et son père serait décédé en 2020. Sur le plan financier, elle exposait ne pas percevoir de revenus.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68c4ff70ab3c9827f3d6b50f

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

CPPX prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège Chez les frères Piacentini [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale MELONI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cc4cdc6046d47475b4d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] [C], son frère, et MM.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff9e1cdc6046d478a51e9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [H], frère du défunt, tiers à sa succession, pour les représenter auprès de la société M [O].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd77b0cdc6046d4703763d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

qu'aggraver sa situation financière, - pour la somme de 6,90 euros prélevée le 31 mai 2021, elle estime que cette commission est disproportionnée pour un paiement essentiel de facture que constitue Free

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68b91f6a1a852976f991d093

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

[Adresse 1], la société LES FRÈRES PIACENTINI, CORSE GEOSCIENCES, SONDATECH, E.R.G, et l'APAVE SUDEUROPE S.A.S. ont également manqué à leurs obligations de conseil et ont une part de responsabilité dans

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CA

2ème chambre section A

69e1d111cdc6046d4789b5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Z] a adressé à la SARL [J] Frères, devenue la SAS [J], les nouveaux plans de son chalet en lui demandant de « faire un devis adapté à ce projet avec un enrochement bétonné, le plus haut possible pour

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CA

1ère Chambre

6a2261bdcdc6046d47391829

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

enfant de Madame [G] [X] née [O], née le 19 avril 1925 elle-même fille de Monsieur [O] [TI], né le 24 février 1885, douzième enfant de Monsieur [O] [FO], né le 19 novembre 1842, ayant notamment pour frère

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CA

Chambre 1-6

6a2267fbcdc6046d4739a781

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Q] [T] et Mme [P] [C] épouse [T], et son frère M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69fd7c96cdc6046d470429ca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle énonce les frais exposés, dus au comportement de son frère qui n'a eu de cesse d'allonger les délais de la procédure en première instance l'obligeant à mettre en oeuvre des diligences supplémentaires

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

FRERET, Jean-François, Marcel

SIREN 812052330Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

10/09/2026

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Dépôts des comptes

Cabinet FRERET

SIREN 803702661Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

23/08/2026

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Modifications diverses

SAS LUC FRERET

SIREN 794492835Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

07/08/2026

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Créations

Freret, Mao, Stéphane, Idriss

SIREN 108256595Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

06/08/2026

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Dépôts des comptes

FRERET AND CO HOLDING

SIREN 915015929Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

06/08/2026

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