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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
660cf2617c1ccb0008628d73
2 avril 2024
2 avril 2024
CONCEPT TRAVAUX [Adresse 2] [Localité 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 442 086 096 représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat
Source officielle1re Chambre A
60372599a45e27bf820cf7e4
2 juin 2015
2 juin 2015
. *** Les faits, la procédure et les prétentions : Selon compromis de vente en date du 10 avril 2003, en l'étude de Maître [G] notaire à Sainte Maxime, les époux [T] se sont engagés
Source officielle4e Chambre B
6162a32b36ab09eb9a2fd85b
28 mars 2013
28 mars 2013
par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric MOSCHETTI, avocat au barreau de NICE, INTIMES Monsieur [H] [C], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162efbb8fe037d2cb4a05b1
17 février 2012
17 février 2012
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 17 FEVRIER 2012 (n°55, 6 pages) Numéro
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3e
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2011 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bdb
16 mars 2007
16 mars 2007
APPELANTE : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, agissant par son Président Monsieur Maxime BONO, dûment habilité à cet effet par délibération du Bureau communautaire du 5 septembre 2003, domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93106
1 avril 2016
1 avril 2016
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 01 AVRIL 2016 (no, 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d6f
19 janvier 2016
19 janvier 2016
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 01 Juillet 2013, enregistrée sous le no F 11/ 01141 ARRÊT DU 19 Janvier 2016 APPELANT : Monsieur Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43b6c6ad78dd9cf0d4e2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRET DU 16 JANVIER 2025 sur requête en ommission de statuer (n° , 1 pages
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86072
19 mars 2002
19 mars 2002
Général : 01/35307 Conseil de prud'hommes de Montmorency jugement du 23 mai 1996 Cour d'Appel de Versailles arr t du 12 novembre 1998 Arr t de la Cour de Cassation du 11 juillet 2001 CONTRADICTOIRE 1ère page
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86073
19 mars 2002
19 mars 2002
Général : 01/35307 Conseil de prud'hommes de Montmorency jugement du 23 mai 1996 Cour d'Appel de Versailles arr t du 12 novembre 1998 Arr t de la Cour de Cassation du 11 juillet 2001 CONTRADICTOIRE 1ère page
Source officielle17e chambre
5fd9f7f93d3d283924d6f45f
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de VERSAILLES, vestiaire : 159 - N° du dossier MEDEIROS Représentant : Me Judith KRIVINE de la SELARL DELLIEN Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me ABDELAZIZ Maxime
Source officielle17e chambre
5fd9f7fb3d3d283924d6f468
23 octobre 2019
23 octobre 2019
de VERSAILLES, vestiaire : 159 - N° du dossier MEDEIROS Représentant : Me Judith KRIVINE de la SELARL DELLIEN Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me ABDELAZIZ Maxime
Source officielleChambre 1-3
63d37964d1bc2605de4b45ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
copropriétaires LA PALME D'OR SARL NICE COTE PEINTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - FRANCAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Claude LAUGA Me Maxime
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69cf5be0cdc6046d47f37853
2 avril 2026
2 avril 2026
République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 02 AVRIL 2026 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 25/00143
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588905
24 avril 2024
24 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 24 AVRIL 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588927
24 avril 2024
24 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 24 AVRIL 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf000958892f
24 avril 2024
24 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 24 AVRIL 2024 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6707702981e733ee26982f0b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRAN'AISE AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2024 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 22/18378 -
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
686766f57c03803a32c27163
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRAN'AISE AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 22/01901 - N
Source officiellePage 34 sur 68