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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
avocats au barreau de LYON assistée de la SCP BESSIS & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS SARL BS TRADING [Adresse 9] [Localité 7] non assignée, non comparante, SARL JET DIFFUSION
Source officielle1ère chambre civile B
697b09abcdc6046d47122651
27 janvier 2026
27 janvier 2026
du syndicat initial sur les copropriétaires transférées aux syndicats issus de la division.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163a7a79e14e201140bd96d
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Par avenant accepté en date du 13 octobre 2005, il est devenu 'responsable fonctionnel et projet en charge de la division fonctionnel et projet rattaché au responsable de l'assistance téléphonique de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e073e3cdc6046d47696259
15 avril 2026
15 avril 2026
LA SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LA DIFFUSION DES EQUIPEMENTS MECANIQUES (SIDEM CAMEROUN), société de droit camerounais immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Douala sous le numéro 013951
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf580bcdc6046d47f3309d
2 avril 2026
2 avril 2026
Il dénonce ainsi une altération de la vérité des faits, des manquements déontologiques et une absence de contact préalable à la diffusion de l'article et de contradictoire.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61638432b5b1827189c74715
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Cet accord d'entreprise définit les modalités de cette mise à disposition ou de ce mode de diffusion, en précisant notamment les conditions d'accès des organisations syndicales et les règles techniques
Source officielle8e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b45
16 novembre 2017
16 novembre 2017
[G] [L] « détenait exclusivement des titres » : - dans les sociétés commerciales suivantes toutes intégrées fiscalement au Groupe BS Diffusion : - SARL Eurodif depuis le 26 avril 1985, - SARL BS Diffusion
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6031de72e4d3dab23909a0b6
14 juin 2018
14 juin 2018
Y... et X... avaient annoncé la diffusion dans le magazine «Complément d'enquête» du 23 juin 2016 d'une séquence consacrée à la société A...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02299_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) ABV Diffusion a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des
Source officielle1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6535
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Le 18 novembre 2010, Mme [U] a fait assigner la Sas Toulon Diffusion Automobile TDA devant le tribunal de grande instance de Toulon.
Source officielleChambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f51
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de copropriété, et d'autre part, que le 10 août 2022, ils ont confirmé leur accord pour sortir de l'indivision, que le 5 décembre 2022, monsieur [H], géomètre a établi, à sa demande, un projet de division
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a68
2 septembre 2003
2 septembre 2003
DECO DIFFUSION C/ Mme Geneviève LE X... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Y... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Y... 02 SEPTEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ff
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Il a en conséquence autorisé "l'utilisation et la diffusion de la photographie". La SCI Roch Arhon a relevé appel du jugement.
Source officielle1re Chambre B
6162a32d36ab09eb9a2fd868
21 février 2013
21 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 D.D-P N° 2013/102 Rôle N° 12/02937 SCI ERAS C/ [E] [U] SARL DIFFUSION IMMOBILIER [Y]
Source officielleAvis
CADA:20154968
19 novembre 2015
19 novembre 2015
été adressée, la maire de Paris a informé la commission que les délibérations de financement d'un projet de logement social porté par Paris Habitat OPH et sa filiale l'ESH Oximo font l'objet d'une diffusion
Source officielle1ère Chambre
63f4702615a16c05de1db54e
11 janvier 2022
11 janvier 2022
lors que le cautionnement n'excédait pas ce qui était du par le débiteur et n'avait pas été contracté sous des conditions plus onéreuses ; - que Mme [C] avait expressément renoncé au bénéfice de division
Source officielle16e chambre
6162602a8672d229b8816279
10 avril 2014
10 avril 2014
et de division dans leur acte de cautionnement, qu'il ne peut y avoir prescription des échéances impayées les plus anciennes, que la caution des époux [X] est une caution réelle et non personnelle, et
Source officielle1ère Chambre
61629f7235a5d4e0c2ddc9cf
20 septembre 2011
20 septembre 2011
DISCUSSION Sur le rétablissement de la servitude Considérant qu'il résulte des productions que les époux [A] ont procédé au partage de leurs biens suivant acte du 29 décembre 1942 aux termes duquel
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b79c
1 avril 2008
1 avril 2008
Michel B... se sont portés cautions solidaires de la SCI pour le paiement de toutes les sommes dues par celle-ci, renonçant au bénéfice de discussion et de division.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a32536ab09eb9a2fd80c
28 janvier 2013
28 janvier 2013
; que la « division automobile » du groupe est une société anonyme filiale, la SA PCA, qui regroupe les activités de conception, fabrication et commercialisation des deux marques, Peugeot et Citroën,
Source officiellePage 34 sur 1930
D G DIFFUSION
28/08/2026
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C F B DIFFUSION
28/08/2026
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SOCIETE NICOISE D EDITIONS ET DE DIFFUSION SNED
28/08/2026
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PACE LOISIRS DIFFUSION
28/08/2026
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CHARLES COTONAY DIFFUSION
28/08/2026
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