d'un soutien à la reprise d'activité des salariées en congé maternité, cette entreprise ayant pris diverses mesures et développé des partenariats à cette fin (comme par exemple l'achat de places en crèche

prenant en charge depuis 2007, 664 enfants de 3 mois à 6 ans, employant du personnel spécialisé représentant environ 140 emplois à plein temps ; qu'elle gérait avec les structures garde à domicile et crèche

Il lui a ensuite craché au visage et l'a insulté en ces termes : "Gros fils de pute, j 'ai ta plaque, je vais te préparer de la merde pour demain, je vais te piquer ta mère." y ajoutant la menace suivante

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 février 2026 **** EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d'une opération de réhabilitation d'un bâtiment existant en une crèche multi-accueil située [Adresse 3] à [Localité

service périscolaire, qui a informé la société VFD de l'incident survenu le 7 mai 2018 avec le chauffeur du bus et rapportant que ce dernier a tenu les propos suivants adressé à un élève qui avait craché

Les interventions s'accomplissent dans les différents lieux de vie et d'activité de l'enfant ou adolescent, domicile, crèche, école, et dans les locaux du service.

déclaration d'accident du travail le 17 octobre 2019 en faisant état des circonstances suivantes : « L'agent déclare : le client monte dans mon bus, me pose une question, mécontent de ma réponse il me crache

locaux situés à 350 mètres du siège de leur ancien employeur, - il est fait état, par la production de courriels et pièces circonstanciées que plusieurs clients de la société Consult'im (gestion crèches

cabinet de l'appelante comme le montrent l'envoi d'emails en soirée et la note de taxi du 2 février 2016 ; elle devait simplement partir une fois par semaine à 17h 50 pour aller chercher son fils à la crèche

De même, le nouveau contrat réduit le montant de l'indemnité de nourriture, auparavant fixée à 5,10 euros pour une journée de crèche à 4,90 euros.

L'association " Beth Menahem Petite Enfance ", dont l'objet est notamment de créer et de gérer des établissements d'accueils de jeunes enfants, tels que des crèches, est gestionnaire de deux établissements

la maire de Paris a accordé à la société par actions simplifiée Financière Arthenco un permis de construire un bâtiment en R+6 sur 3 niveaux de sous-sol à destination d'hébergement hôtelier et d'une crèche

A se vantant de cracher dans les cafés servis aux visiteurs suffisait à justifier la décision de suspension ; - la décision portant changement d'affectation était justifiée et ne pouvait faire l'objet

moyenne mensuelle de 1 449 € ; Que son épouse est employée technico-commerciale et a perçu en 2010 un salaire mensuel moyen de 1 322 € ; Qu'ils ont un enfant pour laquelle ils assument des frais de crèche

LEO TV qu'en sa qualité d'associé égalitaire, que le contrat de travail écrit a été régularisé pour permettre à l'appelante qui vivait en Angleterre d'obtenir un logement et d'inscrire sa fille à la crèche

collègues, [M] étant traitée de 'gauchère', une équipière de 'demeurée', ses ragots sur deux collègues passant leur temps à s'isoler pour s'embrasser, ses menaces sur la direction qu'elle va 'faire cracher

manutentionnaire, que cependant, elle a deux enfants, que l'aîné est entré à l'école, qu'en revanche, le plus jeune né en 2020 n'y entrera qu'à la rentrée prochaine, que n'ayant pu obtenir de place en crèche

énumérées à l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale ; les seules factures figurant à son dossier concernent [Q], née de sa nouvelle union, qui n'est pas concernée par ce litige (factures de crèche

Le certificat médical du 25 août 2025 du Dr [W] [H], a établi la présence d'un état d'agitation aïgue avec hétéro agressivité, barrage de sa rue, agression verbale de son voisin, crache sur son frère,

montant des prestations versées au mois de juin 2023 est supérieur à celui perçu au titre des mois de février et mars 2023, la somme perçue en avril 2023 étant par ailleurs inconnue; - une facture de crèche