La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Françoise CONTAT, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Février

Pour s'en convaincre, il conviendrait de se référer à l'avis de l'autre architecte de l'opération monsieur Daniel C..., qui estime qu'il est regrettable que monsieur Z... ait proposé dans ce cahier des

ROUDIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 19 AVRIL 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SCI DU ROUCHON BAS prise en la personne de sa gérante Mme Danielle

CBR CUISINES Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE

avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [M] [E] né le 02 Juillet 1962 à [Localité 4] - LIBAN de nationalité Française Profession : Médecin, demeurant [Adresse 1] / FRANCE Représenté par Me Daniel

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier.

Daniel C... par ordonnance de référé du 30 avril 2003, que cet expert a déposé son rapport le 15 mars 2004. Attendu qu'il en ressort que M.

jugement rendu le 25 janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de Paris - section encadrement - RG no 04/05722 APPELANT Monsieur Georges X... ... 01220 DIVONNE LES BAINS représenté par Me Danielle

2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle

Portalis DBVB-V-B7C-BCIL3 [G] [M] divorcée [R] C/ [L] [W] ÉPOUSE [B] épouse [B] [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION COUTELIER Me Danielle

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Danielle PRZYBYLSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Mme Véronique MÖLLER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Danielle

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Danielle DEMONT, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Madame Patricia HOARAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.

C1 N° RG 20/04114 N° Portalis DBVM-V-B7E-KVJH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean-Daniel