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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre
68008ea67389f87eaf12838f
16 avril 2025
16 avril 2025
D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 16 Avril 2025 APPELANTE : Mme [V] [D] épouse [G] née le 17 Août 1993 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielle1ere Chambre Section 1
683fd4d59fc9cbe0b56b1071
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Compagnie d'assurance CASUALTY AND GENERAL INSURANCE COMPANY C/ [X] [T] [D] [U] DESISTEMENT DE L'INSTANCE Grosse délivrée le à Me NEORT Me ROCA
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb29
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par Me TESNIERE, avoué assisté de Me MARIN, avocat au barreau de COUTANCES INTIMEE : Madame Marie- Rose Z... épouse A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ce
4 juin 2014
4 juin 2014
Trois employés de la société Corseprim confirment la réalité des livraisons ainsi que la présence de l'association Tal oroth dans la résidence Erba Rossa à cette période, donnant des détails sur les commandes
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1da
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Rosa-Maria Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
.-87460 BUJALEUF représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie BOURANDY, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me ROSAS, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RJ-iB mesures enfants naturels Grosse délivrée à maître ROSAS et à maître BEAUDRY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01363_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Article 5 : La commune de Sainte-Rose versera la somme globale de 750 euros à M. K... et autres au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[W] et [G] [T], ni l'existence du prêt contracté par la Sci La Rose des Sables ni le montant des sommes dues à ce titre n'étant contestés.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6351c51457d0f882db51
26 avril 2023
26 avril 2023
SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Commune COMMUNE DE MERIGNAC représentée par son Maire en exercice Activité : , demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Bénédicte DE BOUSSAC DI
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 05 Août 1935 à CANALE DI VERDE ... 20230 CANALE DI VERDE assisté de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Catherine Y...épouse X...
Source officielleChambre 1-7
68eddabcc8f5ccbb77339a85
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/05913 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2II Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M184 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [L] [R] épouse [J] Représentant : Me Rose
Source officielle3ème chambre
65aa2fab009f81000890dc79
18 janvier 2024
18 janvier 2024
les devis produits confortés par les travaux sur les rosaces suffisent à justifier la demande d'expertise
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02439_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sur la légalité de l'arrêté du maire de Saint-Julien-les-Rosiers du 23 janvier 2020 : 5.
Source officielle2ème Chambre
6684eb23a0de54ff609f8194
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle ajoute que ce dernier s'est emparé en cours de procédure du chien Roméo de sorte qu'elle n'a plus en sa possession que les chiens Nina et Rose.
Source officielle3ème chambre
5fd9ef89e0f76b300d47a118
29 octobre 2019
29 octobre 2019
de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [J] [I] [Adresse 6] [Localité 20] représenté par Me Marie-elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04896_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Montreuil d'annuler la décision du 9 septembre 2019 par laquelle le maire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) a exercé le droit de préemption urbain sur un bien situé 80, rue des Rosiers
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becd
4 avril 2008
4 avril 2008
Par déclaration enregistrée le 13 juillet 2006 au greffe de la Cour Madame Rose X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean Jules X...et son épouse Madame Marie Rose A... sont propriétaires d'une maison sur la commune de Furiani.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231a
22 avril 2015
22 avril 2015
Les six autres, les docteurs Franck Y..., Yves A..., Thierry B..., Gérard C..., Hubert X... et Rosa E..., ont agi en référé pour obtenir la désignation d'un expert chargé d'évaluer le préjudice causé par
Source officiellePage 35 sur 487