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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
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6 mars 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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25 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
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7 avril 2016
L'affaire a été débattue le 16 février 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, conseillère Madame Muriel GONAND
616294dadb5ccebfe3f3a684
20 juin 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
1ère chambre
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27 octobre 2022
S'agissant de l'année 2013, les arrêts de travail font état d'une gonalgie bilatérale avec coxalgie droite mais ces éléments ne permettent pas d'établir l'existence d'un lien de causalité avec l'accident
Chbre Sociale Prud'Hommes
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17 avril 2025
[X] soutient d'une part que l'employeur a été informé du lien entre ses gonalgies et la maladie professionnelle tableau n°79 qu'il présentait à la suite de la transmission du certificat médical d'accident
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6 mai 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 25 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
61629bb7eaaf44d62f53e863
31 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162da6fdda066944ee0e847
11 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
615e0d23c25a97f0381f4bf1
19 décembre 2013
toque : P121 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND
615e0e61c25a97f0381f55bc
4 septembre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02329_20250528
28 mai 2025
Souffrant de gonalgies persistantes au genou gauche, elle a consulté à plusieurs reprises, à partir de 2016, un chirurgien orthopédiste du centre hospitalier Louis Jaillon qui a décidé, devant l'absence
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4 novembre 2016
a été débattue le 12 septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseillère Madame Muriel GONAND
603659fd63101bba6b52fd79
5 novembre 2015
L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
603659fd63101bba6b52fdaf
L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036e0b390c6ba7e7b0b94fe
9 juillet 2015
L'affaire a été débattue le 30 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
60374d1228a1102b1f5ab1e2
16 avril 2015
L'affaire a été débattue le 09 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Pôle 2 - Chambre 5
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4 février 2014
Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport, Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Muriel GONAND
6162fa8e687317f24325aefc
3 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0d76c25a97f0381f4d74
27 novembre 2014
L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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