Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8a
12 octobre 2005
12 octobre 2005
Cette situation n'a pas été sans me causer un très rave préjudice personnel et m'a plongée dans des difficultés financières auxquelles il m'a été d'autant plus difficile de faire face que j'ai accouché
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
robot tondeuse, le stock, les casiers, les biens figurant dans la rubrique 'local technique', les biens figurant dans la rubrique 'practice', les biens figurant à la rubrique 'extérieur', le putting
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69cf557ecdc6046d47f2f9e8
2 avril 2026
2 avril 2026
En revanche, la preuve de la rareté de certaines pièces détachées étant faite et l'attestation de [S] [U], indiquant avoir réparé un drone de type Phantom 4 Standard suite à un accident de juin 2019 et
Source officielleExpropriations
627ca8944781dc057dee7cd6
10 mai 2022
10 mai 2022
l'expropriante de l'ancienneté de certaines de ces ventes, elle ne justifie pas de les écarter, alors que cette ancienneté est relative ; qu'elle-même invoque aussi des mutations passablement anciennes ; que la rareté
Source officielleExpropriations
627ca89b4781dc057dee7cda
10 mai 2022
10 mai 2022
l'expropriante de l'ancienneté de certaines de ces ventes, elle ne justifie pas de les écarter, alors que cette ancienneté est relative ; qu'elle-même invoque aussi des mutations passablement anciennes ; que la rareté
Source officielleExpropriations
627ca89e4781dc057dee7cdc
10 mai 2022
10 mai 2022
l'expropriante de l'ancienneté de certaines de ces ventes, elle ne justifie pas de les écarter, alors que cette ancienneté est relative ; qu'elle-même invoque aussi des mutations passablement anciennes ; que la rareté
Source officielleExpropriations
627ca8a14781dc057dee7cde
10 mai 2022
10 mai 2022
l'expropriante de l'ancienneté de certaines de ces ventes, elle ne justifie pas de les écarter, alors que cette ancienneté est relative ; qu'elle-même invoque aussi des mutations passablement anciennes; que la rareté
Source officielleChambre Etrangers - JLD
62f1f8c3699dc905d4ce98da
8 août 2022
8 août 2022
formé le week-end impliquant de rendre la décision le 08 août 2022 à 17 heures au plus tard il n'a pas été possible de trouver un interprète en cingalais qui soit présent à l'audience compte tenu de la rareté
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d271b
26 avril 2022
26 avril 2022
social Rue des Fougères ZI de la Saussaye 45590 SAINT CYR EN VAL représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Amandine RAVEL
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae600298
1 juillet 2024
1 juillet 2024
RCS de STRASBOURG sous le n° D 437 642 531, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Marion DE RAVEL
Source officielleChambre 3 A
66863cf8b1dbbe3bae60029a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Adresse 1] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Marion DE RAVEL, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉES ET DEFENDERESSES AU RECOURS EN REVISION :
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be59e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
voiries et espaces arborés) très bien entretenues et avec un environnement agréable ; -volume important, à la fois rare et recherché, donc valorisant mais un peu dépréciatif du prix unitaire ; -rareté
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60327f6d47f35ab360da8987
23 janvier 2018
23 janvier 2018
quelques jours à moins de deux mois et est curable - la circonstance qu'il n'ait pas été établi de lien statistiquement significatif entre le vaccin et la sclérose en plaques n'est pas dirimant, la rareté
Source officielleChambre 1-6
5fda44764418ac8b73b96658
5 septembre 2019
5 septembre 2019
[B] ni au docteur [E], anesthésiste, - la patiente a subi une infection précoce du site opératoire représenté par un tableau clinique exceptionnel tant par sa gravité que par sa rareté, constitué par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60345989c98e4248b8738466
16 décembre 2016
16 décembre 2016
'sur la commande de matériels ( toners d'encre et ramettes de papier), il est démontré par la société DCF que les cogérants en étaient indemnisés.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
ROYAL ASIE 14 rue Maurice Ravel 95000 JOUY LE MOUTIER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège INTIMEE DEFAILLANTE [****************] Composition de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87712
31 mars 2005
31 mars 2005
l'entreprise), soit 84.425,81 euros, afin d'éviter les pénalités de retard (de l'ordre de 600.000 francs) convenues dans le contrat conclu avec la société ZEDRYS, et ce malgré les difficultés liées à la rareté
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
NANTERRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués-No du dossier 06000738 plaidant par Me RAVIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebd
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Lisette Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Louis Z..., né le 21 / 01 / 1992 à ALENCON ... 75016 PARIS Monsieur Philippe Z... 7 Rue Raffet
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4f
30 novembre 2017
30 novembre 2017
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623- No du dossier 14000161 Représentant : Me RAVIT
Source officiellePage 35 sur 44