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10 365 résultats pour « boiseries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce40cdc6046d4730723b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par décision de l'assemblée générale des copropriétaires du 19 décembre 2018, la SCI Séverac 93 a été autorisée à installer, à sa demande, un panneau en bois situé à une cinquantaine de centimètres de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737b31cdc6046d476bc2eb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Dans ce cadre, les investisseurs souscrivaient au capital de sociétés créées pour chaque opération, soit la société Boissières Part (aujourd'hui Pierres Investissement) elle-même filiale de la société

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02095_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

présentation du pli ayant contenu la notification de l'arrêté en litige est irrégulière et n'a pu faire courir le délai de recours, le nom de la personne chez laquelle il habitait étant indiqué sur la boîte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

631ade1ef575634f1371edf9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

devis pour la réparation et l'assemblage d'une boîte plate pièce n°2 pour un montant de 1.750 euros HT.

Source officielle
CA

3ème chambre

686f4a001cd28a275e6bd863

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

et l'absence d'anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses, ' au cours de laquelle l'historique du véhicule a été consulté, ne révélant aucune anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a55d

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Je précise qu'avant de me remettre cette boîte, elle l'a ouverte devant moi et j'ai bien vu que cette boîte contenait beaucoup de bons du Trésor. Cette boîte était pleine.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA05339_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A, qui exerce l'activité d'avocat, a constitué la SELARL Boissière A Avocats dont il est l'unique associé et a commencé à exercer au sein de cette société le 1er septembre 2016.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5575713615cb3af9e7a

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5585713615cb3af9e7b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb55a5713615cb3af9e7c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb55c5713615cb3af9e7d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb55f5713615cb3af9e7f

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb5615713615cb3af9e80

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb5655713615cb3af9e82

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb5665713615cb3af9e83

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb5675713615cb3af9e84

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb56a5713615cb3af9e86

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Sociale C salle 1

5fddb56c5713615cb3af9e87

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

1/5 et son examen au trot sur sol dur une boiterie de 2/5, « qui augmente quand elle est sur le cercle à main droite ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e07cdc6046d47479a51

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

coupés et élagués en limite des parcelles ZH [Cadastre 4] et ZH [Cadastre 2], [Cadastre 5], [Cadastre 3] et [Cadastre 6] par le GAEC DES [Localité 6] et dire si les bois coupés étaient sur la propriété

Source officielle

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Dépôts des comptes

BOISERIES SIEGES DU NORD

SIREN 301521845Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

LES BOISERIES ARTISANALES

SIREN 393782446Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

11/06/2026

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Dépôts des comptes

A.S. BOISERIES

SIREN 448325480Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

24/05/2026

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Modifications diverses

BOISERIES SIEGES DU NORD

SIREN 301521845Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

14/11/2025

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Dépôts des comptes

BOISERIES L.C.H.

SIREN 488280546Greffe du Tribunal de Commerce de melun

09/10/2025

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