La CPAM du [Localité 3] a relevé appel de ce jugement par déclaration du 15 janvier 2024.

sans délai dans l'hypothèse d'une péritonite associée à un sepsis ; - le traitement chirurgical préconisé était inadapté ; la réalisation d'une colectomie n'était pas indiquée ; le rétablissement de

aux effets du cancer broncho pulmonaire qui a nécessité plusieurs interventions chirurgicales, de multiples chimiothérapies, une exploration pulmonaire, une fibroscopie puis en septembre 2010 a récidivé

Au décours de l'intervention a été constatée une hémorragie artérielle liée à une branche de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure.

La caisse primaire d'assurance-maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM) a déclaré M.

L'intervention chirurgicale du 26 mai 2016 a été réalisée pour une omarthrose excentrée ayant nécessité la réalisation d'une prothèse totale de l'épaule droite de type inversée.

G. 02 / 04354) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 08 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 31 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Abdel-Basset D...

Madame [K] [C] a été placée en arrêt de travail du 11 février 2012 au 11 mars 2012, prolongé jusqu'au 23 mars 2012, pour une intervention chirurgicale au genou.

[N] [G] a subi huit hospitalisations et sept interventions chirurgicales depuis le 31 janvier 1997, parmi lesquelles elle retient comme en lien avec l'accident -la chirurgie maxillo-faciale d'arthrolyse

Mme [F] a donc été adressée au Dr [P] qui a procédé en urgence à une intervention chirurgicale sur son épaule consistant à réduire la luxation.

X...demande à la cour, au visa de l'article 1147 du code civil, d'infirmer le jugement, de juger que le docteur Y...et la clinique BLOMET sont solidairement responsables des suites délétères de l'intervention

Deux interventions chirurgicales au niveau lombaire ont été réalisées en 2006 et 2008, et on trouve la notion de douleurs persistantes en décembre 2008, ces douleurs étant décrites comme : « séquellaires

Par arrêt du 13 janvier 2015, la déclaration de saisine de la présente cour d'appel par monsieur [M] a été déclarée recevable, le jugement prononcé par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon

chirurgicales effectuées en mai 2012, février et septembre 2013, des difficultés de déambulation après chaque intervention et des douleurs importantes consécutives à l'échec des deux premières interventions

En l'espèce, l'expert dans son rapport a fixé à 3,5/7 l'importance des souffrances endurées compte tenu du fait accidentel, de la fracture de C6, de l'hospitalisation, de l'intervention chirurgicale, du

Elle soutient que : - la responsabilité du CHRU de Brest est engagée du fait de l'utilisation des implants défectueux qui lui ont été posés lors des interventions chirurgicales des 18 et 25 mars 2004

Ces demandes seront en conséquence déclarées recevables devant la Cour.

La lésion peut être une atteinte psychique, lorsque son apparition est brutale, et liée au travail, permettant ainsi de distinguer l'accident du travail de la maladie.

Le juge peut, suivant les circonstances, révoquer le sursis ou en abréger le délai.

Eu égard à la nature de la lésion initiale, tenant une luxation du coude droit, à son immobilisation dans un plâtre pendant 3 semaines, aux trois interventions chirurgicales successives ainsi qu'aux séances