de communication de l'intégralité du dossier médical de leur fille décédée XXX XXX, notamment l'ensemble des pièces médicales relatives à l'opération d'une arthrodèse par le chirurgien orthopédiste Docteur

psychiatrie de l'hôpital de La Timone, relatif à son placement d'office (PO) d'octobre 1982 à mars 1983, ainsi que toutes les pièces relatives aux soins reçus ou hospitalisations dans les services des docteurs

La MACIF demande à la cour de réformer l'ordonnance en ce qu'elle a désigné à nouveau le docteur [V] et déchargé le docteur [M], et statuant à nouveau : -de juger que le docteur [M] ne pouvait être déchargé

Le capital de 2. 136. 000 F, divisé en 21. 360 parts de 100 F, était réparti entre le Docteur X... pour 9. 990 parts, le Docteur Y... pour 11. 370 parts et le Docteur Z... pour 10 parts.

X...; - condamné le Docteur X... à leur payer la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Le Tribunal a retenu que le Docteur X... a négligé de faire pratiquer les

supplémentaire dont la mise en place s'est faite trop tardivement, etc.), choix d'un dock sous- dimensionné situé à Ducos qui après 6 mois seulement nous ramène aux difficultés de l'année passée."

avocat au barreau de PARIS, toque : E2055, avocat postulant Représentée par Me Thierry ROMAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701, avocat plaidant FEDERATION NATIONALE DES PORTS ET DOCKS

L'appelante fait valoir que " ni le docteur A..., ni le docteur Y...ne démontrent avoir avisé M.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le docteur [S] [H] vétérinaire de nationalité belge a été embauchée en contrat à durée déterminée à temps partiel à compter du 23 août 2004 par le docteur

de place du docteur F.

% des préjudices subis, - condamné in solidum le docteur [J] [C] et le docteur [J] [M] à payer à : * Mme [V] [K], épouse [Y] et M.

Selon la SELARL ORL DU DOCTEUR [R] ce contrat n'aurait jamais été signé par Mme [L].  

Le 25 février 1995, le docteur Z... et le docteur X... ont signé deux conventions prenant effet au 1er mars suivant : - l'une dite d'intégration par laquelle le docteur Z... s'est engagé à intégrer

[O] par le Docteur [F], pour qu'il soit procédé à la dépose des prothèses de matériau incompatible avec son allergie - que le Docteur [O] a procédé à la dépose des prothèses en métal, et ce en vue

[O] et le [4], pièce obtenue par sommation dans le cadre du procès qui l'opposait au docteur [O], qu'en 2007; or son action est basée sur la complicité active que le [4] aurait apportée au docteur [O]

le docteur [F] et le docteur [T] de toutes condamnations prononcées à leur encontre à hauteur de 70%, de condamner le docteur [T] à relever et garantir le docteur [F] et le docteur [R] à hauteur de 25%

[D] la somme de 8 000 euros au titre de son préjudice d'affection, - débouté le docteur [G] de sa demande de garantie, - condamné in solidum le docteur [G] , le docteur [Z] et la Clinique Sainte-Marie

[G], inopposable au docteur [H], mais contradictoirement discuté sera pris en considération par le tribunal parmi d'autres éléments d'information, - dit que le docteur [H] a commis une faute consistant

Un certificat médical avant audience établi par le docteur [Z] [U] le 20 avril 2026 décrit une amélioration de l'état de santé de [B] [O] en ce que 'l'évolution clinique en milieu hospitalier est marqué

Un certificat de situation avant audience a été établi par le Docteur [E] [D] le 16 avril 2026. L'affaire a été évoquée lors de l'audience du 20 avril 2026.