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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
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4 octobre 2024
[G] [X] qui écrit le 15 février 2019 qu'il a été appelé pour porter assistance à l'assuré et que, à son arrivée, il avait trouvé ce dernier transpirant à grosses gouttes et lui indiquant avoir mal dans
4eme Chambre Section 1
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4 avril 2025
à une résidente qui voulait donner son assiette à un autre résident ; - « Elles sont trop grosses » ; vous avez tenu ces propos à l'une de vos collègues afin de justifier le fait d'avoir servi des goûters
1ère ch. civile
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16 avril 2025
En partie supérieure de celle-ci, l'expert judiciaire a noté l'existence d'un autre tuyau Pvc de faible section, qui s'écoulait goutte à goutte dans cette cavité, constituant un ancien écoulement de trop
Pôle 6 - Chambre 8
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20 avril 2017
Un autre jour, un traiteur juif venu au Chalet [Établissement 1] vous a proposé, ainsi qu'à Madame [M] de goûter à ses pièces cocktail, et vous n'avez pas voulu goûter en rétorquant « Je ne mange pas de
1ère Chambre C
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25 juin 2019
le lavabo et la faïence, des fuites au niveau du joint de la baignoire, que dans le WC commun il y a un raccordement d'un tuyau d'arrosage sur une canalisation en cuivre avec la constatation d'un goutte
Cour d'Appel
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21 juillet 2000
avait découvert sa femme, celle-ci avait le pantalon baissé, la jambe gauche sortie; il n'avait pas pris garde à la présence d'un slip; elle portait une chemise en soie qui était ouverte, et un soutien gorge
1ère chambre civile A
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21 octobre 2010
aggravé le risque, - car il ne lui appartenait pas, à la différence de Madame [Z], avisée par une affichette, d'exercer une surveillance des enfants qui n'étaient pas présents dans le cadre d'un goûter
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22 mars 2011
CEDEX Représentée par Me GIORIA ( avocat au barreau de METZ ) substituant Me KRAEMER ECKERT (avocat au barreau de METZ) Monsieur Rodolphe Y... appel en date du 04 janvier 2006 no 06/162 ... 57680 GORZE
2ème Chambre
DCA_23NT01686_20241004
Aux termes de l'article L. 211-1 du code de l'environnement, dans sa rédaction applicable : " () ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce
6253cce6bd3db21cbdd91a1b
25 août 2014
.-19700 SEILHAC représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 12 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Eric X
6253ccfdbd3db21cbdd91ecf
13 janvier 2015
Il résulte de ce résumé chronologique que, d'une part, les parties n'ont pas été diligentes, distillant les réponses et les pièces au compte-gouttes, ne respectant pas les délais (surtout, de janvier à
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26 février 2015
né le 25 Mai 1965 à PERTUIS ... ... 84220 GORDES Représenté par Me Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Michel GILS, Plaidant, avocat au
1ère Chambre
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28 avril 2022
[R] [I] né le 04 Janvier 1977 à MAYOTTE 15 rue Jean de Gorris Logement 2015 18000 BOURGES non représenté auquel la déclaration d'appel et les conclusions ont été signifiés par actes d'huissier
1re chambre civile
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4 octobre 2022
On me fait prendre des gouttes le soir, je les prends pas. Je suis pas d'accord avec le diagnostic.
Chambre sociale
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2 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE INTIMEE ---==oO§Oo==
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8 janvier 2026
de deux mois après la vente, le cabinet Idea observe un niveau d'huile moteur normal (niveau vert), note l'existence d'une fuite d'huile entre le moteur et la boîte de vitesses mais relève qu'aucune goûte
Chambre Etrangers - JLD
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12 janvier 2023
Elle rencontre également des troubles du sommeil, liés en partie à des cauchemards provoqués par les gouttes que lui donne le médecin.
1re chambre sociale
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19 avril 2023
Madame [U] sollicite le remboursement des'retenues'effectuées en indiquant que s'il lui est arrivé de goûter certains plats, l'employeur ne lui avait jamais dit que ces sommes seraient prélevées sur ses
REFERES 1ER PP
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21 juillet 2022
Le conseil a affirmé que la SA Group Sfit doit payer pour éviter les saisies, le restant dû de 23'000 € étant une «'goutte d'eau'» pour la société.
Rétention Administrative
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12 mai 2022
J'ai des traitements pour les nerfs et j'ai des gouttes pour les yeux mais je n'ai pas pu les avoir au centre de rétention, je n'ai pas pu les demander au cra car j'y suis depuis 5 jours.
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