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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f3836fac7141b7ea16

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[G] [X] qui écrit le 15 février 2019 qu'il a été appelé pour porter assistance à l'assuré et que, à son arrivée, il avait trouvé ce dernier transpirant à grosses gouttes et lui indiquant avoir mal dans

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba46ea6533065f551d98

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

à une résidente qui voulait donner son assiette à un autre résident ; - « Elles sont trop grosses » ; vous avez tenu ces propos à l'une de vos collègues afin de justifier le fait d'avoir servi des goûters

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68008c80ecbbb650faffb02f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

En partie supérieure de celle-ci, l'expert judiciaire a noté l'existence d'un autre tuyau Pvc de faible section, qui s'écoulait goutte à goutte dans cette cavité, constituant un ancien écoulement de trop

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bcab

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Un autre jour, un traiteur juif venu au Chalet [Établissement 1] vous a proposé, ainsi qu'à Madame [M] de goûter à ses pièces cocktail, et vous n'avez pas voulu goûter en rétorquant « Je ne mange pas de

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda862f3955ad11db975d61

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

le lavabo et la faïence, des fuites au niveau du joint de la baignoire, que dans le WC commun il y a un raccordement d'un tuyau d'arrosage sur une canalisation en cuivre avec la constatation d'un goutte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a1

Appel

21 juillet 2000

21 juillet 2000

avait découvert sa femme, celle-ci avait le pantalon baissé, la jambe gauche sortie; il n'avait pas pris garde à la présence d'un slip; elle portait une chemise en soie qui était ouverte, et un soutien gorge

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163725b1cf28a447224e011

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

aggravé le risque, - car il ne lui appartenait pas, à la différence de Madame [Z], avisée par une affichette, d'exercer une surveillance des enfants qui n'étaient pas présents dans le cadre d'un goûter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e025

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

CEDEX Représentée par Me GIORIA ( avocat au barreau de METZ ) substituant Me KRAEMER ECKERT (avocat au barreau de METZ) Monsieur Rodolphe Y... appel en date du 04 janvier 2006 no 06/162 ... 57680 GORZE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01686_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Aux termes de l'article L. 211-1 du code de l'environnement, dans sa rédaction applicable : " () ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1b

Appel

25 août 2014

25 août 2014

.-19700 SEILHAC représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 12 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Eric X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecf

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Il résulte de ce résumé chronologique que, d'une part, les parties n'ont pas été diligentes, distillant les réponses et les pièces au compte-gouttes, ne respectant pas les délais (surtout, de janvier à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ca

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 25 Mai 1965 à PERTUIS ... ... 84220 GORDES Représenté par Me Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Michel GILS, Plaidant, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

626b8160d1fb03057d9a500b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[R] [I] né le 04 Janvier 1977 à MAYOTTE 15 rue Jean de Gorris Logement 2015 18000 BOURGES non représenté auquel la déclaration d'appel et les conclusions ont été signifiés par actes d'huissier

Source officielle
CA

1re chambre civile

633d1fed62f5393e2eb449ad

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

On me fait prendre des gouttes le soir, je les prends pas. Je suis pas d'accord avec le diagnostic.

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CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa34

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE INTIMEE ---==oO§Oo==

Source officielle
CA

2ème Chambre

696131bbcdc6046d47c3b296

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de deux mois après la vente, le cabinet Idea observe un niveau d'huile moteur normal (niveau vert), note l'existence d'une fuite d'huile entre le moteur et la boîte de vitesses mais relève qu'aucune goûte

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CA

Chambre Etrangers - JLD

63c109ccbf9fd47c90a13e36

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle rencontre également des troubles du sommeil, liés en partie à des cauchemards provoqués par les gouttes que lui donne le médecin.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d806e704a005d1ed7025

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Madame [U] sollicite le remboursement des'retenues'effectuées en indiquant que s'il lui est arrivé de goûter certains plats, l'employeur ne lui avait jamais dit que ces sommes seraient prélevées sur ses

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

637dc7ba14982305d4c1ff2c

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le conseil a affirmé que la SA Group Sfit doit payer pour éviter les saisies, le restant dû de 23'000 € étant une «'goutte d'eau'» pour la société.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

627df7620d41e0057d43e1b8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

J'ai des traitements pour les nerfs et j'ai des gouttes pour les yeux mais je n'ai pas pu les avoir au centre de rétention, je n'ai pas pu les demander au cra car j'y suis depuis 5 jours.

Source officielle

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