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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86285
13 juin 2002
nationalité française, demeurant 19 rue de la Camargue 68270 WITTENHEIM ad 5 - 9 représentés par Maîtres RoSENBLIEH, WELSCHINGEF WOESEL DuBois, avocats à COLMAR Le 22 novembre 1996 le Syndicat CFDT HACUITEX
6253cde5bd3db21cbdd94dfa
4 février 2021
BOUYSSOU, (TOQUE 37) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et substituée à l'audience par Me Jan-marc FERLY INTIMÉ : Monsieur [O] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Judith HALFON
CHAMBRE 2 SECTION 1
63c105a9bf9fd47c90a13807
12 janvier 2023
Le constat d'huissier dressé par Maître D'Halluin le 29 décembre 2016 à la demande de la SAS Food'in'ovations fait état de ce que son requérant lui a exposé « qu'il est toujours locataire d'une cellule
Pôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand WARUSFEL de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0028 Assisté de Me Audrey D'HALLUIN
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00664_20240123
23 janvier 2024
B présente un trouble de stress post-traumatique, avec des symptômes de dissociation et de déréalisation ainsi que des hallucinations.
SOINS PSYCHIATRIQUES
6268dd88b6a90a057d2a5a48
25 avril 2022
Il n'y a pas d'hallucination ni de délire bizarre d'ordre schizophrénique.
2ème chambre civile - HSC
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14 janvier 2026
[G] disait ne pas connaître la kétamine, ni le GHB, ne présentait pas d'idées délirantes et qu'aucune hallucination n'était rapportée. Le certificat de 72 heures notait que M.
Pôle 1 - Chambre 13
69785e4fcdc6046d47d5f746
26 janvier 2026
Son état de santé était déjà particulièrement fragile avant son placement en détention provisoire, en raison d'hallucinations, de consommation d'alcool et de voix lui demandant de se suicider même si le
Pôle 1 - Chambre 12
66b702813c6673575cac1810
9 août 2024
[E] livre un vécu délirant essentiellement persécutif avec hallucinations, sans syndrome d'influence. [Il] déclare être constamment surveillé par son voisin et les personne qu'il héberge.
686df893bdbdd86396f3913b
8 juillet 2025
On ne retrouve pas d'idée délirante ni d'hallucination. La thymie est neutre, sans franche tristesse ni exaltation, sans idée suicidaire verbalisée.
Chambre civile 1-7
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17 avril 2025
montre tendu, dans le déni du caractère pathologique de ses troubles'; qu'il garde une fluctuation clinique avec des moments de sthénicité se majorant lors des frustrations'; qu'il reste délirant et halluciné
65376127974d258318455219
23 octobre 2023
Il a présenté un état de désorganisation psychique avec des idées délirantes et des hallucinations .
6538b41e7ffc2c8318ee0171
24 octobre 2023
Il peut se montrer agressif verbalement et menaçant à l'égard des soignants et des patients.Il semble encore sujet à des hallucinations qu'il nie toutefois.
Rétention Administrative
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8 avril 2024
Il souligne que le patient critique les allégations des hallucinations acoustico-verbales. Il conclut à la poursuite des soins en hospitalisation à temps complet.
1re chambre 2e section
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12 juin 2018
Elle précise que son trouble mental s'est manifesté par des crises de paranoïa, des hallucinations et des accès de colère, accompagnés de dépenses compulsives, et que ce trouble a atteint son paroxysme
Pôle 3 - Chambre 1
6163bf2a3aeb4b683cf414d1
2 juin 2010
n'établit pas en elle-même l'insanité d'esprit de l'intéressé en avril 2003, que les documents médicaux versés aux débats, dont aucun n'est concomitant au versement querellé, font certes état d'hallucinations
3ème Chambre
DCA_23NT00812_20231013
13 octobre 2023
symptômes dissociatifs, compliqué de dépression, stabilisé par un traitement médicamenteux, avec toutefois persistance d'insomnies, de reviviscences et de réactions dissociatives (déréalisations et hallucinations
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02380_20250605
5 juin 2025
nature à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de l'Etat, ou liés à des activités à caractère terroriste, ou constituant des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination, à la haine
DCA_22DA00002_20230503
3 mai 2023
G s'est rendu spontanément au centre hospitalier d'Arras le 24 février 2012 en raison d'hallucinations, de rires immotivés et d'idées délirantes.
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01997_20250611
11 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre de troubles psychiatriques se traduisant par des dépressions récurrentes associées à des idées suicidaires et à des hallucinations auditives.
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