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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00583_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Toutefois et contrairement à ce que fait valoir Mme B dans des termes généraux, le recours en temps utile à une thrombolyse n'aurait pas permis avec certitude d'éviter les séquelles de l'accident ischémique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01625_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

les docteurs Mselati et Bodenan n'ont les compétences requises pour discuter, en profondeur, de ce syndrome génétique ; la typologie des lésions visibles à l'IRM est la résultante d'un évènement d'ischémie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca18cb8dca058e3e7abe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[X] [N] n°15, 17, 20 et 31) qu'en réalité, cette dernière n'a été victime d'un accident ischémique vasculaire que le 27 novembre 2014, soit postérieurement à la modification litigieuse de la clause bénéficiaire

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

syndrome coronarien aigu, au vu de l'onde Q constatée qui devait faire évoquer un infarctus en cours de constitution ou une séquelle de nécrose d'autant plus qu'elle est associée à une onde T inversée ischémique

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b23fcdc6046d4772fc3b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en plaques, de la maladie de Parkinson, de vertiges, de paralysie, de la maladie d'Alzheimer, d'une neuropathie, d'anomalie de la moelle osseuse, d'un accident vasculaire cérébral, d'un accident ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d99180b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

actes et prestations pris en charge dans le cadre de ces bilans par l'assurance maladie ne justifiaient pas les hospitalisations de jour alors que le bilan de complication du diabète (cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3df8d6ea26f688da741

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

d'établir que [G] [C] était privé de discernement au moment où il a rédigé l'acte litigieux, puisqu'il ressort de ces pièces médicales, d'une part, que si [G] [C] présentait en mai 2014 un « petit foyer ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00491_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Si la requérante soutient également que l'intervention se serait compliquée d'une stéatonécrose associée à une ischémie aréolaire, qui est un aléa thérapeutique rare mais connu, il n'en résulte en tout

Source officielle
CA

1ère Chambre

61636ee577a1403986670c2e

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Il précise en effet que l'orchidectomie et la pose d'une prothèse réalisées le 08 novembre 1999, se justifiaient par la complication névralgique et l'ischémie testiculaire ; le geste chirurgical était

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02169_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'articulation sacro-iliaque gauche avec l'importante scoliose dorso-lombaire découverte à l'âge de 11 ans et relève que la biopsie osseuse pratiquée le 20 janvier 2002 avait relevé une lésion de nécrose ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01661_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

B C souffre lui aussi d'une hépatite B et est atteint par ailleurs d'une cardiopathie hypertensive ischémique dégénérative, d'une coronaropathie et artériopathie des membres inférieurs et d'un syndrome

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01006_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique. Il a été victime d'un infarctus du myocarde en 2014 qui a été pris en charge en Allemagne par une dilatation avec pose de stents et pontages coronariens.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00608_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

L'embolie s'est compliquée d'un arrêt cardio-respiratoire et d'un accident vasculaire cérébral ischémique. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03623_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Mme G... ont été estimées J... le rapport d’expertise à 5 sur une échelle de 7, compte tenu des interventions chirurgicales et des souffrances ischémiques initiale et psychologique subies.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02487_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

être à l'origine de gangrènes - dues à l'obstruction progressive des artères - et mener à l'amputation, à la survenance de thromboses, ou encore affecter d'autres artères et provoquer des accidents ischémiques

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00971_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

justifiée dans son principe, elle a été réalisée sans mettre en œuvre un matériel adapté pour surveiller la pression artérielle du patient et que, celui-ci demeurant atteint d’une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c2d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les examens pratiqués permettaient de poser le diagnostic « d'un infarctus sylvien gauche et spots ischémiques bilatéraux dans un contexte d'activation de la coagulation chez un patient présentant une

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721930228a02057de675b1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Après une brève amélioration, l'état de [B] [U] s'est rapidement dégradé, et il a présenté une pan-ischémie digestive et viscérale conduisant à son décès le 12 mai 2015.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be4483

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme [K] a été victime d'un accident ischémique transitoire le 16 janvier 2017 et a fait l'objet d'un arrêt de travail prolongé jusqu'au 27 mars 2017, avant de reprendre ses fonctions en mi-temps thérapeutique

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f98378e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

l'espèce l'expert a constaté en lien avec la faute du Dr [P] dans son geste chirurgical : - des paresthésies du pied, du bord interne de la jambe, de la cheville et du pied sur le bord médial par ischémie

Source officielle

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