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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01195

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a dit n'y a voir lieu de suivre, alors : « 1°/ qu'il résulte de l'ordonnance attaquée qu'après l'accident ischémique transitoire subi par [Q] [N

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100105

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

la victime ; qu'en déboutant Mme [X] et la Caisse faute d'établir avec certitude que les manquements imputables au médecin-anesthésiste avaient fait perdre une chance à [U] [K] d'éviter une anoxo-ischémie

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

jambe se refroidir et avait alerté l'infirmière de service, mais avait néanmoins été laissé sans soins ; qu'à Ia suite de plusieurs ré-interventions justifiées par une thrombose de la prothèse, et une ischémie

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdc8

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

X..., qu'en l'état des compétences médicales du patient et de sa famille il n'était pas concevable que le risque de paraplégie ischémique n'ait pas été évoqué et en substituant ainsi à l'appréciation concrète

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ae

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

"aux motifs repris des premiers juges que Bernard X... a dirigé au sein de l'Ecole Supérieure de Commerce de Lille un département nommé Institut Supérieur de Finances d'Entreprises et de Marchés (ISFEM

Source officielle
CC

comm

6137266acd58014677425663

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société d'expertise-comptable Iscom

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200189

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

expertise médicale est intervenue sur le fondement de l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale, pour dire si les lésions visées par le certificat médical du 31 mai 2012, soit un accident ischémique

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef8d

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

X..., celui-ci présentait une cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-tronculaire,

Source officielle
CC

civ1

613722dfcd58014677402983

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Z..., Mme A... a présenté une ischémie aiguë du membre inférieur droit qui a été traitée par vasodilatateurs et Héparine; que, le 3 avril 1991, devant la récidive du syndrome ischémique, il a été fait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100374

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[E] a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique embolique et a conservé des séquelles. 2. Le 13 mai 2019, après un échec de la procédure de règlement amiable, M.

Source officielle
CC

civ1

61372667cd5801467742549f

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

de la société Prochasson, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re section), au profit de la société Iscom

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100726

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

L'enfant [Y] a présenté à la naissance une anoxo-ischémie puis est décédé le 17 décembre 2014. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100739

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

X... a présenté une dissection d'une artère vertébrale, ayant entraîné un accident vasculaire cérébelleux ischémique bilatéral, dont il a imputé la responsabilité à une faute commise, lors d'une manipulation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dc2cdc6046d4754ba57

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[L] [P], victime d'un infarctus en 2019, souffre d'une cardiopathie ischémique. Il a travaillé comme cariste et comme opérateur. Par demande reçue le 5 décembre 2023 à la MDPH du [Localité 4], M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3121ecdc6046d47a75ff7

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Un second certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par un médecin interne hospitalier mentionne un « AVC ischémique pontique droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca759115bbab62b2809f3e

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

L'accident vasculaire cérébral ischémique protubérantiel droit avec hémiplégie gauche et sysarthrie a été constaté par un certificat médical initial le jour même.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01371

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

demande de mise en liberté justifiée par l'incompatibilité de l'état de santé de Mme [P] avec la prolongation de sa détention, en raison des deux graves pathologies dont elle souffre (cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

comm

61372394cd5801467740b9d5

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

confirmatif attaqué (Paris, 16 janvier 1998), que la société Science Union et Compagnie (société SUC), propriétaire du brevet n° 80 20 919 déposé le 30 septembre 1980, relatif à un médicament anti-ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100367

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

[N] a présenté de nouveaux troubles et une ischémie colique gauche compliquée d'une perforation a été diagnostiquée. Le 1er octobre 2018, une nouvelle intervention a été réalisée et M.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c06

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

l'examen du dossier médical d'Henri Y... a permis de constater que ce dernier présentait des antécédents médicaux très marqués : obésité très importante, autonomie limitée, antécédents de cardiopathie ischémique

Source officielle

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