[B] est calme et coopérant, qu'il persiste des bizarreries de contact avec une méfiance pathologique, que le discours reste superficiel et contenu, qu'on retrouve toujours au 1er plan une symptomatologie

Le certificat médical du 5 mai 2026 du Dr [J] a établi la présence chez Mme [Y] [F] d'une incurie, d'un contact méfiant voire hostile, d'une opposition.

Crépey, Eulterban, Gabory, Galopin, Jahandier, Lefevre, Lemens, Boy, Médina, Michel, Daniel et Gérard Morchoisne, Pasquier, Picault, Valuet, M. et Mme A, M. et Mme E, M. et Mme G, M. et Mme C et M. et

n'établit pas de lien entre sa détention et la perte de sa profession et de sa société, dont l'origine semble bien plus liée à la nature des faits qui lui ont été reprochés, à l'information et à la médiatisation

A ne démontre pas que son père ait gravement manqué à ses devoirs parentaux envers lui de nature à caractériser un intérêt légitime à changer de nom et, d'autre part, que le motif tiré de la médiatisation

Il est conclu que dans ces conditions et compte tenu, notamment des répercussions médiatiques de l'affaire, le maintien du gendarme B est de nature à porter atteinte au bon fonctionnement du service.

réparations ; Attendu qu'au cas présent, il résulte de l'avis motivé du docteur Z..., qui a relevé que " l'étude du dossier ne fait apparaître aucun argument en faveur d'une nouvelle atteinte du nerf médian

étrange, une présentation négligée, une agitation psychomotrice, et un discours désorganisé et diffluent avec réponses tangentielles et fuites des idées, verbalisant des idées délirantes mystiques et messianiques

Enfin, le procès-verbal de réception des travaux de viabilité du lotissement mentionne l'achèvement du radier en béton sur la partie médiane du fossé.

jugement rendu le 28 Janvier 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 11-00446 APPELANTE SAS MERKHOFER [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Rachid MEZIANI

Il y a lieu de réparer ce préjudice par l’octroi à la victime, à compter de sa majorité et sa vie durant, d’une rente fixée sur la base du salaire médian net mensuel de l’année de sa majorité et revalorisée

Elle a alors appliqué le taux de marge sur achats revendus médian ressortant de cet échantillon, s'élevant à 1,18, aux achats revendus de la société Remond en 2012 et 2013, pour déterminer le chiffre d'affaires

dans l'enceinte de l'hôtel de ville, dans le couloir menant à l'hémicycle et accessibles au public, comportent des intitulés en forme abrégée faisant usage de points de ponctuation, et non de points " médians

d'appréciation, une exclusion temporaire de fonctions de douze mois, sanction la plus sévère de l'avant-dernier groupe prévu par l'article 89 précité de la loi du 24 janvier 1984, mais d'un quantum médian

novembre 2024, une ordonnance médicamenteuse du 12 septembre 2024, un compte rendu opératoire du 19 septembre 2024 du pôle chirurgie viscérale du centre hospitalier de Valence pour une cure d'éventration médiane

Les consorts [T]-[K] rappellent que pas moins de huit évaluations du bien ont été réalisées entre 2019 et 2020 et que le refus des appelants d'accepter de s'en tenir à la valeur médiane de ces évaluations

caractère hétérogène des compléments au sein d'un même niveau de fonction. (...) il a donc été décidé de diviser chaque plage de normalité en trois secteurs égaux, à savoir le secteur bas, le secteur médian

Un EMG réalisé au mois de novembre 2017 a révélé une atteinte du nerf médian dans le canal carpien et des lésions des fibres sensitives et motrices du nerf ulnaire gauche au niveau de l'avant-bras.

usage d'hôtel sur la commune de [Localité 3], une étude de marché a été étendue sur l'ensemble du département qui aboutit à un coefficient moyen de chiffre d'affaires de 3,26 contre un coefficient médian

Cette rente mensuelle doit être fixée sur la base du salaire médian net mensuel de l'année de la majorité de la victime, revalorisé chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L.