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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre A
5fda1855bdfcd65c39a8b5d2
27 septembre 2019
[B] verse en outre des attestations de sa famille mentionnant que suite à son arrivée en France, Mme [X] a adopté un comportement très réservé, qu'elle ne parlait pas français, et qu'il existait des difficultés
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fdadf6717f103723a878e7a
14 mai 2019
P..., né le [...] , et Mme N..., née le [...] , se sont mariés le 10 novembre 1958 à Pauillac (33). De leur union sont issus : - T..., née le [...] , - X..., née le [...] .
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03533_20240222
22 février 2024
B ne parlait pas le français, le refus de séjour qui lui a été opposé ne peut être regardé comme portant une atteinte disproportionnée à sa vie privée et familiale au regard des buts poursuivis par l'autorité
Cour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df4
2 juin 2000
réclamé par Monsieur Y..., que Madame X..., prise personnellement et ès-qualités, se borne à indiquer que ces "travaux de terrassement" (alors qu'en réalité le devis valant contrat, du 26 février 1997, parlait
6253c88dbd3db21cbdd859c5
6 septembre 2001
dette de la société SYSPROD : Considérant que la SCI Résidence GAMBETTA n'a pas qualité pour discuter le montant de la dette de la société SYSPROD envers la SCP des LIONS, sauf à exercer l'action paulienne
6253c91bbd3db21cbdd8741e
25 janvier 2005
difficilement un exercice normal de diffusion à défaut d'horaire fixe commun, des entrées et sorties du personnel assurant les transports urbains ; Attendu qu'il convient encore de noter que le texte parlait
6253c9bdbd3db21cbdd89244
19 décembre 2006
Z... parlait d'un "boiteux" ; qu'il s'agissait de propos discriminatoires au sens de l'article L. 122-45 du Code du travail ; -que le 20 octobre 2003, la société a unilatéralement décidé de mettre fin
6253caa7bd3db21cbdd8ba91
20 juin 2008
pénétration digitale, il l'avait emmenée à une distance importante de l'entrée de la grotte afin qu'aucun passant ne pût voir ou entendre quelque chose, il l'a menacée de " brûler sa maison " si elle parlait
6253cac5bd3db21cbdd8c02b
1 juillet 2008
J'ai remarqué tout de suite qu'un individu parlait fortement. Le hasard a fait que l'on se soit dirigé l'un vers l'autre. L'individu s'est positionné immédiatement devant moi.
6253cacabd3db21cbdd8c121
X..., un article intitulé "Economie : Irrifrance perd 50 emplois à Paulhan", dans lequel était reproduit très exactement, entre guillemets, le texte des explications fournies par Jean-Michel Z..., citées
6253ca2cbd3db21cbdd8a419
4 mars 2008
De même, Odette J..., tante maternelle d'Anita Z... parlait de mensonges de celle-ci et de sa mère.
6253ca2dbd3db21cbdd8a460
29 novembre 2007
droit de retour et interdiction de disposer, les consorts A..., après avoir échoué dans leur demande de réouverture de la procédure de liquidation, ont engagé par acte du 5 décembre 2001 une action paulienne
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cd
4 septembre 2006
-celle-ci parlait toujours de son papa " ; Que Monsieur G..., collègue de travail, affirme que " Madame X... avait régulièrement la visite de Monsieur Y... au magasin et à son domicile... j'ai passé
6253ca61bd3db21cbdd8ade5
23 janvier 2008
du décès de son mari en 1990-1991 ; Que Madame Y... précise qu'elle a fait une simple chute dans le cadre domestique ; Qu'elle n'a jamais fait un aveu judiciaire puisqu'en première instance elle parlait
6253cbe0bd3db21cbdd8e83f
16 novembre 2011
l'article 1167 du code civil, lequel énonce que les créanciers " peuvent (...) en leur nom personnel attaquer les actes faits par leur débiteur en fraude de leurs droits " ; Attendu que la fraude paulienne
6253cd32bd3db21cbdd92901
28 septembre 2015
X... s'est permis de lui donner son numéro de téléphone, qu'elle a jeté immédiatement, et qu'à plusieurs reprises il parlait aux caissières en les appelant " chérie ".
6253cd65bd3db21cbdd93349
3 juin 2016
REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Nelson SEGUNDO de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301, substitué sur l'audience par Me Pauline
6253cda0bd3db21cbdd93ec9
26 janvier 2018
La société Standard Chartered Bank prie la Cour, par dernières conclusions du 28 novembre 2017, de : - débouter les époux X... de leurs demandes, en raison, notamment, de la fraude paulienne évidente
6253cdcabd3db21cbdd9479f
10 octobre 2019
leur bailleresse et que leur demande démontre l'existence d'une contestation sur leur obligation au paiement ; Attendu que le juge commissaire n'a pas à agir à la place du débiteur et que c'est en palliant
6253cc7fbd3db21cbdd90468
25 mars 2013
obtenait des notes qu'il jugeait insuffisantes, donnait des coups parce qu'Antoine s'était servi de dessert sans en donner à sa petite soeur, ou le frappait parce qu'il se grattait la tête lorsqu'il parlait
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