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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b7
4 avril 2023
4 avril 2023
Cette reproduction était présente en arrière plan d'une photographie sur laquelle figurait une machine à gerbe d'étincelles en fonctionnement.
Source officielleChambre Prud'homale
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18 avril 2024
18 avril 2024
Les blocages étant intervenus sur le poste de dépalettisation n°2, sur l'équipe du matin ce 17 janvier 2019, a permis de focaliser les recherches.
Source officielle4ème Chambre Section 3
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il s'agit d'expliquer les modalités de fonctionnement de la machine et de rappeler les consignes de sécurité qui sont très basiques et notamment ne pas se positionner à proximité de la machine lorsqu'on
Source officielleChambre sociale
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17 avril 2025
17 avril 2025
[B], - infirmer le jugement du tribunal judiciaire de Mâcon en ce qu'il a jugé que la maladie professionnelle déclarée le 28 juin 2016 par M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659e44de553798000884718a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Je savais depuis longtemps, avant le courrier de l'inspection du travail, qu'il manquait une protection sur cette machine.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fe1de096fcc25a8b38c2672
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[W] de "ne pas toucher à ces machines dont l'appartenance à M.[H] n'était pas établie". M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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17 mars 2010
17 mars 2010
Gallus secrètement acquise, plus performante que les deux machines Sanjo d'occasion mises à sa disposition par la société Etiqroll pour traiter les "petits dossiers", d'autre part en faisant fabriquer
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00966_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
protection de l'environnement représentée par Me Cottard demande à la cour : 1°) d'annuler la décision du préfet du Pas-de-Calais du 30 juillet 2019 prenant acte de la modification du modèle des machines
Source officielleCour d'Appel
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25 janvier 2012
25 janvier 2012
Elle produit au dossier : une télécopie envoyée à la société RESPIRONIC le 16 mai 2008 annonçant une commande pour deux machines en vue de la régularisation de l'avance d'une machine BIFLEX no 134 0194
Source officielle4ème chambre commerciale
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4 avril 2025
4 avril 2025
Elle rappelle que la non-conformité ou la prétendue mauvaise fabrication d'une machine ne peut résulter par voie de présomption d'un rapport administratif.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9b
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Vous l'avez fait travailler sur des machines dangereuses en totale violation de l'avis du médecin du travail.
Source officielleChambre 4-8
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
En outre, elle fait valoir qu'elle n'a ni bénéficié des formations nécessaires à l'utilisation de la machine, ni été équipée des protections individuelles requises, à savoir des lunettes de protection,
Source officielleChambre commerciale
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11 avril 2023
11 avril 2023
l'intermédiaire du cabinet Font Assurances, courtier, deux contrats d'assurance'auprès de la SA Albingia : - Un contrat Multirisques MR 1101221 à effet du 18 janvier 2011, - Un contrat Bris de Machine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196a228a02057de67633
3 mai 2022
3 mai 2022
à café, tête et cartouche d'une valeur de 2 836,24 euros TTC ) du 15 octobre 2010 (tirage complet'tables, fauteuils, moulins café, machine à café, enseignes d'une valeur totale de 10 523, 69 euros TTC
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69ce0993cdc6046d47d3a4b5
1 avril 2026
1 avril 2026
et équipements électriques de la société Sacrée [S], et en particulier les machines observées par Me [K] dans son constat du 25 avril 2024 et déterminer leur puissance en kilowatt, examiner le tableau
Source officielle8e Chambre A
6162677d12fe6a3e85a6c79b
14 avril 2011
14 avril 2011
dernière les frais inhérents à la poursuite de la délivrance des brevets ainsi qu'à leur maintien et lui a concédé le 3 février 1993 une licence exclusive de brevets pour l'exploitation commerciale de machines
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cabc25a97f0381f4acf
5 mars 2015
5 mars 2015
. **** Faits et procédure Par contrat du 5 avril 2002, avec effet rétroactif au ler janvier 2002, la société de droit italien Velati, qui fabrique et commercialise des machines industrielles
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01421_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
ne représente que 28 m2 pour une surface globale de 2050 m2 ; - les machines ont pour seul objet d'assister l'humain et ne comportent aucune technicité particulière ; aucune machine n'a de valeur particulière
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700f9
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Pourquoi avoir fait redémarrer la machine aussi vite'' Aussi vite je ne sais pas mais les jours où il y a du monde il faut que la machine tourne quand même.
Source officielleChambre Commerciale
66ff85aca4ff9ec259c09673
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Tecumseh Europe est intervenue en qualité de fournisseur et n'intervient pas dans la conception des machines dans lesquelles ses compresseurs seront intégrés.
Source officiellePage 36 sur 351