Civile ; Sur le fond Attendu que le juge-commissaire est compétent pour statuer sur l'existence ,et le quantum des créances déclarées au passif du débiteur ,en difficultés ; Qu'il a été saisi par Monsieur

Monsieur B (partie civile) à l'égard duquel l'arrêt est prononcé par défaut ; EN LA FORME : REOEOIT les appels ; AU FOND : CONFIRME le jugement déféré tant en ce qui concerne la culpabilité et le quantum

À l'audience des débats du 12 octobre 2015, il était soulevé d'office l'irrecevabilité de l'appel en raison du quantum de la demande initiale. M.

La MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES BOUCHES DU RHONE a soulevé l'irrecevabilité de l'appel en raison du quantum de la demande. Motifs de la décision : Le recours exercé par M.

La Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Guadeloupe a soulevé l'irrecevabilité de l'appel en raison du quantum de la demande. Motifs de la décision : Le recours exercé par M.

Y... , Attendu qu'à l'audience des débats, la Cour a soulevé d'office l'irrecevabilité de l'appel en raison du quantum de la demande, et les parties ont été invitées à faire part de leurs observations

procédure civile, Attendu qu'à l'audience des débats, les parties ont été régulièrement représentées, Attendu qu'à l'audience des débats, l'intimée a soulevé l'irrecevabilité de l'appel en raison du quantum

Il convient ainsi de rechercher, en premier lieu la quantité de boîtiers vendus à la société Masternaut UK, et en second lieu, parmi ces boîtiers ceux contenant le logiciel Bus Can.

à l'obligation de résultat du sous-traitant et quant à l'acceptation du support ; il n'a pas apporté non plus de réponse quant à son droit de tirer un profit financier des tolérances techniques applicables

Plusieurs sociétés clientes découvraient des manques importants dans leurs commandes en comparant les quantités reçues aux quantités théoriquement chargées.

X... aux transfusions sanguines reçues par lui en 1976, de faire application du principe indemnitaire de droit commun avec les quanta correspondants de faire application de la loi du 21 décembre 2006

a réglé la facture n°8 qui reprenait quant à elle les quantités définitives.

[Q] [J] ; A titre subsidiaire en l'état du partage de responsabilité : Réformer le jugement entrepris quant au quantum de dommages et intérêt accordés sur les différents postes de préjudice corporel

[S] et Peysson en 2015, d'importantes anomalies ont été constatées quant aux quantités et au prix d'achat des stocks de 2014 et il a été invoqué un écart d'inventaire du stock entre les exercices 2014

rappelées au point 3 du présent arrêt ne correspond pas à un seuil annuel mais à la quantité totale de matériaux extraite sur toute la durée de l'activité.

Bourbon gaz d'importantes quantités de bouteilles de gaz. Par jugement en date du 7 novembre 2016, assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence a condamné la S.A.S.

La société Bosal distribution a commandé 2.410 kits « SMART SENSOR » (réf. 024-088) à ACE électronique pour un montant de 92 182,50 euros HT (1410 + 1 000 pièces), quantité qui sera ramenée à 2200 pièces

Elle ajoute que la cession future du groupe et de la marque était prévisible et de notoriété publique puisque la société Qualium Investissements a vocation à réaliser des investissements de courte durée