Elle indique que, lors de l'atterrissage, elle est tombée en avant, le moniteur chutant sur elle, ce qui a occasionné des blessures à la cheville gauche et au pied droit. Le même jour, M.

Elle s'interroge sur la double dénomination du cheval qui s'appelle parfois [Y] et parfois [L].

caractère extraordinaire de ces dépenses au sens de cet article, -la comptabilisation de ces avances et la demande de remboursement s'y attachant démontrent que ces travaux (boxes, sellerie, abris à chevaux

[H] percevait directement les pensions pour des chevaux qu'elle avait en pension, à titre de fermage. Elle insiste sur le fait que M.

De même, le bilan urodynamique réalisé le 15 octobre 2014 n'est pas conforme avec un syndrome de la queue de cheval avec une vessie hypo-sensible et une bonne contractilité vésicale ; - le taux a été

[E] ne s 'était toujours pas manifesté après leur départ, nous y mettions encore parfois le cheval pour entretenir le terrain.

Ils soulignent à cet égard qu'ils avaient fait l'achat de ce véhicule afin de pouvoir tracter un cheval et qu'ils ont été privés de l'usage de ce véhicule pendant cette période.

pour une contenance totale de 6 ares et 86 centiares, appartenant en propre à Mme [F] [X], pour l'avoir reçue en donation de ses parents ; de l'immeuble à usage d'habitation qui a été construit à cheval

X... qui achetait des saillies, discutait des tarifs avec les clients, signait des mandats de vente de chevaux, concluait des dations en paiement de chevaux, signait des factures de vente de chevaux.

conditions d'existence d'une société de fait ne sont pas réunies, Monsieur François X... n'établissant pas des apports en industrie ni sa participation à la direction effective du Centre Equestre "La Chevalerie

[L] [Z] était composé de 18 chevaux comtois et d'une trentaine de bovins, - le maire de la commune d'[Localité 3] a confirmé la date de début de l'exploitation agricole au mois de juin 2011, -aucune

Ils précisent qu'ils n'utilisent qu'épisodiquement le chemin litigieux pour nourrir les chevaux avec un petit tracteur et que les dégradations sont le fait exclusif des gros engins utilisés par Z...

la partie rectiligne d' une route plate et que le cyclomoteur a percuté le tracteur tondeuse alors que celui- ci se trouvé arrêté moteur allumé devant l' entrée de l' habitation de Monsieur Z..., à cheval

de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * En Janvier 2003, Marie- Anne X... a acquis des époux Z..., ses naisseurs selon le certificat d'origine, une pouliche dénommée OPHELIE PIERREVILLE, cheval

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Chenal-Peter, -et les observations de Me Hmad, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter ; - et les observations de Me Garcia Chapel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chenal-Peter, - et les observations de Me de Melo, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Elle soutient que : - le classement en zone Nc de l'intégralité de la parcelle section A n° 1290 est entaché d'erreur de fait, s'agissant notamment de l'existence d'une activité de gardiennage de chevaux

Par un mémoire enregistré le 19 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, l'Institut français du cheval (IFCE), représenté par Me Feix, demande à la cour de modifier la date du jugement du tribunal