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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01647_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
parc litigieux depuis l'église de Rozoy-sur-Serre ; - l'étude chiroptérologique est insuffisante car, premièrement, les résultats de l'inventaire sont insuffisants en l'absence de précision sur la rareté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02449_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
considération des différences de situation des navires stationnés dans ou hors du bassin de l’Amarrage dans le port de plaisance et des avantages procurés aux bénéficiaires des emplacements et à la rareté
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7045f8faf13e2e973e32
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/02783 APPELANTE SARL LE WE CLUB [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 478 557 804 Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5593ef93c421386ac9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
chambre 2ème section - RG n° 22/06439 APPELANT Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030947
6 juillet 2022
6 juillet 2022
: SAS SOCIETE NANTAISE DE L'HOTEL DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Valérie DOUARD de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae07603bf88a18849a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
675, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68fc59c8af64986e40f71c4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[F] [Z] aux entiers dépens d'appel, dont distraction au profit de la Selarl Ravet & Associés, avocat, dans les conditions prévues à l'article 699 du code de procédure civile, Vu les dernières conclusions
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d09eeccdc6046d4710b8a4
3 avril 2026
3 avril 2026
Aussi, la société [I] [Z], qui avait près de 14 mois pour trouver un autre mandataire japonais agréé près de l'OEB et qui ne justifie pas de la particulière rareté de ce type de profil, ne démontre pas
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dced
27 avril 2023
27 avril 2023
[Z] porter des ramettes de papier et l'aider à mettre une banderole est très générale et surtout non datée, alors que les restrictions sur le poids de charge n'ont été effectives qu'à compter du 07 septembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653f6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Virginie RIBEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1066 INTIMÉE SARL MOHG HOTEL PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amandine RAVEL
Source officielle15e chambre
64a7b2663bcaf505db696bc5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'autres rapports également produits en cause d'appel font ressortir la rareté et difficulté de recrutement d'interprètes en langue pachto et dari.
Source officielle12e chambre
6364bc30e405357f749eacea
3 novembre 2022
3 novembre 2022
vain à la société [Y] Qualitaire de proroger ses missions, mais que la désorganisation a été telle qu'aucune solution adaptée aux besoins n'a pu être trouvée avant de nombreux mois compte tenu de la rareté
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2717
26 avril 2022
26 avril 2022
Fougères ZI de la Saussaye Rue des Fougères 45590 SAINT CYR EN VAL représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Amandine RAVEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be5a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
voiries et espaces arborés) très bien entretenues et avec un environnement agréable ; -volume important, à la fois rare et recherché, donc valorisant mais un peu dépréciatif du prix unitaire ; -rareté
Source officielleChambre 1 A
68806d43bf1211186fbec9e7
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DE CREDIT MUTUEL [Localité 6] CATHEDRALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DE RAVEL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226551cdc6046d47396911
4 juin 2026
4 juin 2026
Etablissement 1] Sis [Adresse 26] Prise en la personne de son syndic en exercice la société SAS [GM] (anciennement NEXITY [GM]), immatriculée au RCS sous le numéro 487 530 099 en son agence de [Localité 1] Ravezies
Source officielle3e chambre
5fdb1313ff3434a7aa7e1bca
11 avril 2019
11 avril 2019
précis et concordants démontrant le caractère défectueux du camembert Réo consommé en ce qu'il était porteur de la souche E. coli O26 présentant les gènes de virulence et d'autre part que du fait de la rareté
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdb6172fa6dbc3f70a603ef
14 mars 2019
14 mars 2019
Compte tenu de la rareté des ventes de fonds commerciaux à usage d'hôtel sur la commune de [Localité 3], une étude de marché a été étendue sur l'ensemble du département qui aboutit à un coefficient moyen
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00840_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
s'est rapprochée de la commune en 2020 en vue de conclure une promesse de bail emphytéotique mais que " depuis 2016, le juge européen considère qu'une mise en concurrence s'impose si, en raison de la rareté
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0c85c25a97f0381f4a98
31 octobre 2014
31 octobre 2014
l'absence d'autres éventuelles causes de la maladie chez Mme [Z] [K] constitueraient des éléments de présomption graves, précis et concordants en faveur du lien de causalité avec la vaccination ; Que la rareté
Source officiellePage 37 sur 44