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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960c73043a87d39cef54

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9cf78123a400956e942b9

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc059fe1e57c29d0e5a213

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc37d287a3815bc1e011c2

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence OLLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc4eb70942e4727fc9ddf1

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034458b47adcf3654b71393

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60347d3ffa7afd6b175761c4

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035e72ec8077a4d4e8a80a5

Appel

3 février 2016

3 février 2016

L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860d5

Appel

26 février 2002

26 février 2002

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège 2 rue de la Mare Neuve COURCOURRONNES 91021 EVRY représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître Aymar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b858

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

représentants légaux ayant son siège ... 75008 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 413, de la SCP AYME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Wrigley's SNC Slinest Lamy Lutti Nestle France SAS Lindt Dipa Cadbury France Dipa Cantalou Procter and Gamble France SAS Mars PF France Mars Chocolat France C.C.L.F Teisseire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

GLORIAN du barreau de COMPIEGNE GAN ASSURANCES, agissant en sa qualité d'assureur du GIE CETEN APAVE et assureur de la SARL FONCIL 60 8 / 10 rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 Représentée par la SCP TETELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

barreau de COMPIEGNE GAN ASSURANCES, agissant en sa qualité d'assureur du GIE CETEN APAVE et assureur de la SARL FONCIL 60 8 / 10 rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 Représentée par la SCP TETELIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033812edbef2c34dd1b8fd1

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd214c166d648a0f706d81

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd214c166d648a0f706d82

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3ae00adb4d81429c0144

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

APPELANT Monsieur [E] [X], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCAT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Elodie AYMES

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03652_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ils soutiennent, dans le dernier état de leurs écritures, que : - le jugement est irrégulier en tant qu’il a retenu que l’existence de tem s de travail additionnel non ayés n’était as établie ar eux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc202ccdc6046d47e0da0e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

] ; Madame [US] [HY] épouse [OD] ; Monsieur [AD] [CZ] ; Monsieur [S] [K], [C] ; Monsieur [UX] [JA] ; Monsieur [XI] [VG], [PS], [EQ] ; Madame [YB] [DW] épouse [NV] [ZU] ; Monsieur [XD] [BG] [LL] [RZ] [AY

Source officielle

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