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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f131953a33f9365db9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [X] demande au conseiller de la mise en état de : " Faire droit à l'exception d'incompétence soulevée par le docteur [O] [X] concernant les demandes du docteur [B] formulée à l'encontre du docteur

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le docteur [G] et la mutuelle MACSF font valoir que l'expert judiciaire a validé le contenu de l'information délivrée par le docteur [G] à Mme [S].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603770da208acb4d1879d54b

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

y était opposée ; Le docteur [W] a émis le 18 septembre 2011 des doléances sur les propos insultants, menaçants, irrationnels tenus par le docteur [D] lors d'une entrevue le 14 septembre 2011, lui

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb689

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

conforme de la part du docteur [A] [K].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

la perte de chance, le docteur [Y] [L], la somme de 30 000 euros, le docteur [D] [F], la somme de 5 000 euros, . concernant la perte d'activité professionnelle, solidairement ou à subsidiairement in

Source officielle
CA

Chambre Civile

679b18e42c9274d4514e2b9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

docteur [C] et le docteur [I], aux consorts [W]-[H] la somme de 3.000 euros chacun au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner in solidum le docteur [C] et le docteur [I], aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8656b

Appel

21 octobre 2002

21 octobre 2002

Les antécédents de Monsieur A... étaient connus du Docteur Y..., médecin traitant.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6034a4e36be65d910ab4e0a7

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

L'enfant était vu la veille par le docteur [D] pour la consultation d'anesthésie. Le geste de ponction a été réalisé par le docteur [O], avec l'assistance du docteur [G], anesthésiste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e2

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Si le docteur Y...affirme que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a72

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Elle a assigné le Docteur Z..., le Docteur A... et la Clinique de Montplaisir devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de LYON qui par ordonnance en date du 21 octobre a commis en qualité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163122a615c943a65e043d5

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

[L] de la CRCI de Bourgogne et la désignation du docteur [N] en qualité d'expert. Vu l'expertise médicale du 1er juin 2004 réalisée par les docteurs [V] et [H].

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744f5b6b52f3e4a43185

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[R], le docteur [H], le docteur [C], le docteur [Y] et le docteur [SD].

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68de07151bc19e7640ea3d9f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[XK], pédiatre et du docteur [L], gynécologue-obstétricien.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616290d4e498f0b428bb837b

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

700 du code de procédure civile, - condamné le Docteur [L] et le Docteur [T] aux dépens.

Source officielle
CA

10e Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc85

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Le docteur [G] et la Swiss Life concluent à la confirmation du jugement déféré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c838bd3db21cbdd84a4a

Appel

16 janvier 1998

16 janvier 1998

Docteur Y... trouve un deuxième candidat ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8502c

Appel

29 mai 2000

29 mai 2000

Par jugement du 16 décembre 1998, auquel la Cour entend se référer pour l'exposé des faits, le tribunal d'instance saisi par le docteur X... d'une action en responsabilité dirigée contre le docteur Y..

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bbf1e405357f749eac69

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Y] a été effectuée le 10 novembre 2015 auprès du docteur [Z] [N] qui a constaté la présence des bridges provisoires.

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

La responsabilité du docteur [J] a ainsi été justement écartée.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

docteur [H] plus de 60 % de 1.066 € soit plus de 639,60 € de ce chef.

Source officielle

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