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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
6864c1f131953a33f9365db9
1 juillet 2025
[O] [X] demande au conseiller de la mise en état de : " Faire droit à l'exception d'incompétence soulevée par le docteur [O] [X] concernant les demandes du docteur [B] formulée à l'encontre du docteur
5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
Le docteur [G] et la mutuelle MACSF font valoir que l'expert judiciaire a validé le contenu de l'information délivrée par le docteur [G] à Mme [S].
Pôle 6 - Chambre 4
603770da208acb4d1879d54b
24 mars 2015
y était opposée ; Le docteur [W] a émis le 18 septembre 2011 des doléances sur les propos insultants, menaçants, irrationnels tenus par le docteur [D] lors d'une entrevue le 14 septembre 2011, lui
5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb689
17 janvier 2023
conforme de la part du docteur [A] [K].
Pôle 2 - Chambre 2
616372591cf28a447224e005
3 décembre 2010
la perte de chance, le docteur [Y] [L], la somme de 30 000 euros, le docteur [D] [F], la somme de 5 000 euros, . concernant la perte d'activité professionnelle, solidairement ou à subsidiairement in
Chambre Civile
679b18e42c9274d4514e2b9d
28 janvier 2025
docteur [C] et le docteur [I], aux consorts [W]-[H] la somme de 3.000 euros chacun au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner in solidum le docteur [C] et le docteur [I], aux
Cour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656b
21 octobre 2002
Les antécédents de Monsieur A... étaient connus du Docteur Y..., médecin traitant.
1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
L'enfant était vu la veille par le docteur [D] pour la consultation d'anesthésie. Le geste de ponction a été réalisé par le docteur [O], avec l'assistance du docteur [G], anesthésiste.
6253cd18bd3db21cbdd923e2
20 mai 2015
Si le docteur Y...affirme que M.
6253c8eabd3db21cbdd86a72
27 mars 2003
Elle a assigné le Docteur Z..., le Docteur A... et la Clinique de Montplaisir devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de LYON qui par ordonnance en date du 21 octobre a commis en qualité
6163122a615c943a65e043d5
28 janvier 2011
[L] de la CRCI de Bourgogne et la désignation du docteur [N] en qualité d'expert. Vu l'expertise médicale du 1er juin 2004 réalisée par les docteurs [V] et [H].
1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
[R], le docteur [H], le docteur [C], le docteur [Y] et le docteur [SD].
1ere Chambre Section 1
68de07151bc19e7640ea3d9f
1 octobre 2025
[XK], pédiatre et du docteur [L], gynécologue-obstétricien.
CHAMBRE 1 SECTION 1
616290d4e498f0b428bb837b
17 septembre 2012
700 du code de procédure civile, - condamné le Docteur [L] et le Docteur [T] aux dépens.
10e Chambre
61631f4c8007cf6451ddcc85
9 février 2011
Le docteur [G] et la Swiss Life concluent à la confirmation du jugement déféré.
6253c838bd3db21cbdd84a4a
16 janvier 1998
Docteur Y... trouve un deuxième candidat ".
6253c859bd3db21cbdd8502c
29 mai 2000
Par jugement du 16 décembre 1998, auquel la Cour entend se référer pour l'exposé des faits, le tribunal d'instance saisi par le docteur X... d'une action en responsabilité dirigée contre le docteur Y..
6364bbf1e405357f749eac69
3 novembre 2022
[Y] a été effectuée le 10 novembre 2015 auprès du docteur [Z] [N] qui a constaté la présence des bridges provisoires.
3e chambre
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
La responsabilité du docteur [J] a ainsi été justement écartée.
Chambre 1-6
5fda6bf380c98fb53c60a4e2
4 juillet 2019
docteur [H] plus de 60 % de 1.066 € soit plus de 639,60 € de ce chef.
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