par elles produits de : * se rendre sur la propriété de la Demanderesse sis [Adresse 5] en présence des parties ou, à défaut, celles-ci régulièrement convoquées par courrier recommandé avec accusé de

S'agissant de la vente [I]/[K]: le mandataire produit des pièces (pièce 74: attestation de M.[K], acquéreur et pièce 84: justificatifs de vente et de la reprise du dossier par M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme LANOUE Marie-Pierre, conseillère rédactrice

de trois mois, lequel commencera à courir à compter de : . la complète remise des réponses écrites aux questions posées par le CSE dans le courriel du 20 janvier 2023, ainsi que informations ci-avant

Par courrier du 3 juin 2022, Mme [U] se voyait notifier une mise à pied à titre conservatoire.

Par conclusions du 29 avril 2026, Mme [Z] a demandé la réouverture des débats la révocation de l'ordonnance de clôture afin de produire une pièce supplémentaire.

Au vu de ce qui précède et des pièces justificatives produites, il convient, par infirmation du jugement, de fixer le poste de préjudice des dépenses de santé futures ainsi qu'il suit : Deuxième paire

La cour constate en cours de délibéré que le dossier de plaidoirie ne contient pas cette pièce qui a trait au bien-fondé de la demande.

Selon avis du 20 août 2025, le greffe de la cour a informé les parties que le président de la chambre A commerciale avait orienté le dossier en application de l'article 905 du code de procédure civile

[Z] [G] a relevé appel de ce jugement. *** Par arrêt rendu le 23 janvier 2025, la première chambre civile de la cour d'appel de Nîmes a statué en ces termes : « Infirme le jugement rendu le 27

En revanche, il est démontré par les pièces produites par la société [2] (pièces n°18 à 23) que l'activité du camping subit de très importantes variations saisonnières.

Le 5 novembre 2025, Me [D], conseil de la société [2], a informé la cour de ne plus intervenir dans le dossier. 13.

Jean-Pierre MASIA, premier président de chambre, chargé du rapport et Mme Florence FERRANET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Réponse de la cour 22.

Par ce même courrier, la société [1] a notifié à M. [K] sa mise à pied à titre conservatoire.

Ainsi, faute pour les époux [S] de démontrer la faute du garage MECATRONIC, la cour pour toutes ces raisons infirme la décision entreprise en ce qu'elle a condamné la SARL MECATRONIC à leur payer les sommes

En effet, elle ne produit aucune pièce permettant de démontrer la prétendue rencontre lors du Mondial de la coiffure à [Localité 3].

GENERAL Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : -Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Valérie CARDONA - parquet général (art 40) Décision déférée à la Cour : Jugement du

À l'issue des débats, les parties ont été informées de la date de délibéré fixée au 05 mai 2026, prorogé au 21 mai 2026.

Au cours de travaux de rénovation menés dans le courant de l'année 2024, la présence de la mérule a été détectée dans plusieurs pièces de la maison, présence confirmée aux termes du rapport établi le 18