CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

heurté à l'arrière par le véhicule AUDI conduit par Monsieur Christian Y... à la sortie d'une forte courbe à gauche et Monsieur X..., qui était en train de remplacer la roue crevée, a été légèrement blessé

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85eff

Appel

30 janvier 2002

X... blessé ; Les appelantes font valoir que M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbe

Appel

4 mars 2002

un geste de réflexe, il a involontairement repoussé Monsieur Y... de la paume de la main gauche, que celle ci a heurté les lunettes de ce dernier, qu'un verre s'est brisé et qu'il a été légèrement blessé

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8669c

Appel

6 novembre 2002

X... qui a été blessé à la jambe droite soit en tombant alors qu'il tentait de fuir la voiture soit en étant heurté par celle-ci. M. X... a fait assigner M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867e0

Appel

7 février 2003

Monsieur Georges X... rappelle que le 15 octobre 1959 il avait été blessé à l'oeil droit par une pierre lancée avec une fronde par Monsieur Jean-Claude Y..., - que compte-tenu d'une diminution progressive

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868aa

Appel

21 mai 2003

Selon lui, le tacle de BA était volontaire, mais ce dernier n'avait sans doute pas l'intention de le blesser gravement.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bef

Appel

26 février 2003

Gravement blessé à la main et à l'avant-bras, Monsieur Z... devait immédiatement subir une première intervention chirurgicale.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dce

Appel

10 décembre 2003

Elle a été sérieusement blessée. N'étant pas prise en charge au titre des accidents du travail, Mme Y... a demandé à la CCI l'indemnisation de son préjudice.

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 4

61630e59da3e3d3066036827

Appel

6 avril 2011

poing au niveau de la bouche, qu'il était tombé au sol, qu'il présentait une coupure de 2 cm de long au niveau de la pommette gauche et qu'il ressentait une légère douleur mais qu'il ne s'estimait pas blessé

Source officielle

Sécurité sociale

61631226615c943a65e043b6

Appel

20 mars 2012

STEPHANOISE D'ABATTAGE, a été victime d'un accident du travail ; il a chuté d'un échafaudage et a été grièvement blessé ; la S.A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877cd

Appel

12 mai 2005

Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame Z..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras de Villedieu à DARDILLY, Pascale X... a été blessée

Source officielle

Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd88976

Appel

23 octobre 2006

B... motocycliste a été blessé dans l'accident. Il a subi une ITT de 3 mois.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946e

Appel

25 juin 2007

Noisette Z... conduisant un scooter assuré par la Filia Maif a été blessé par le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd18

Appel

18 mars 2008

A l'appui de ses prétentions, elle soutient qu'en réalité Boris X... s'est blessé en tombant sur le verre qu'il tenait à la main.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be71

Appel

30 mai 2008

ne lui a "jamais signalé qu'il s'était blessé au genou le 31 mai 2005". Le rappel qui précède ne permet pas de conclure que M. X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbec

Appel

15 septembre 2008

assez agitée, le moniteur leur avait demandé de bien s'asseoir pour éviter tout incident et de bien se tenir ; Que malgré ces avertissements, le candidat Patrick Y..., pour éviter les embruns, s'est blessé

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b7

Appel

14 mai 2009

Il a été blessé au cours de cet accident.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa50

Appel

2 avril 2008

Un passant était blessé, mais l'importance de ses blessures n'est pas connue, la victime n'ayant pas produit de certificat médical.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b375

Appel

23 mai 2008

et la s œ ur d'Aurélien Y..., d'une part, l'épouse, le fils et le fille de Pierre X..., d'autre part ne permettaient pas d'établir les circonstances exactes dans lesquelles Aurélien Y... avait été blessé

Source officielle

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