Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL22931_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00647_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Restino, première conseillère, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01322_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01910_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Barette
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01990_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02310_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02579_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Haas pour la société Mad Films Mens Insana. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03097_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Courant
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04803_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Davidian, représentant la société Appart'City. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01680_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Babin, représentant la société Garage
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02793_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Article 2 : La demande présentée par la société Chemin du Genêt devant le tribunal administratif de Montpellier est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03140_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20162_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Wessel-Fronton, représentant la
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00488_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2024, Mme B, représentée par Me Cherrier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du 9 janvier 2024 en ce qu'il ne lui donne
Source officielleAvis
CADA:20171140
22 juin 2017
22 juin 2017
refus opposé par l'évêque de Metz à sa demande de copie du courrier électronique de l’abbé X, vicaire général, daté du 31 octobre 2014 à 10H35, intitulé « primes de fin d’année », adressé à Monsieur X, chef
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fcaa102f493f19746804d51
9 juillet 2020
9 juillet 2020
L'arrêt statue sur le quantum de chaque chef de préjudice invoqué par la victime.
Résumé IA — à vérifierAvis
CADA:20174738
14 décembre 2017
14 décembre 2017
enregistré à son secrétariat le 18 octobre 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication ou de consultation du rapport établi le 22 août 2017 par son chef
Source officielleAvis
CADA:20170493
23 mars 2017
23 mars 2017
suite du refus opposé par madame le préfet de police de Paris à sa demande consultation du rapport de l'enquête administrative pour défaut de loyauté du groupe « N2 du SLT 14 » menée par le brigadier chef
Source officielleAvis
CADA:20162126
23 juin 2016
23 juin 2016
à la suite du refus opposé par le maire de Sevran à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) concernant la vente du logement de fonction de la piscine municipale, situé chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ad
14 juin 2016
14 juin 2016
francebtp. fr ", * débouter la société SPOD de ses demandes, * confirmer le jugement entrepris, sauf en ce qu'il les a déboutés de leur demande pour procédure abusive, * statuant à nouveau de ce chef
Source officiellePage 39 sur 214
ABDELKRIM, Saad Cherif
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
31/08/2026
Voir →
Guemoune, Adam Chérif
31/08/2026
Voir →
CHERIF, Adlen
31/08/2026
Voir →
BOUALI, Lyad Hammadi Cherif
31/08/2026
Voir →
CHERIFI, Faride, Mohamed
31/08/2026
Voir →