faute de présence du médecin aux horaires d'ouverture du cabinet médical.

Au début de l'été 2011, vous adressez un certificat médical de votre médecin traitant sur le port de charges lourdes.

MOTIFS Sur les horaires de travail Mme [S] [V] invoque le non-respect des horaires de travail et affirme avoir effectué un déplacement en voiture, en janvier 2019, près de [Localité 5] sur la journée

observations'; ''juger que la décision de prise en charge de la maladie du 6 juin 2016 déclarée par M.

; qu'il convient de noter que des lésions postérieures n'ont pas fait l'objet d'une prise en charge mais d'un refus opposé par le médecin-conseil de la caisse ; que l'accident a été déclaré tardivement

2 mai 2020 les honoraires et frais médicaux entraînés par l'accident de service du 7 janvier 2005, ensemble le rejet de recours gracieux opposé le 26 juin 2020.

elle présente une version très exagérée des charges à manipuler alors qu'il n'y a pas de charges à transporter, - que l'ordinateur est réservé à la rédaction des rapports et au stockage des données sur

En retenant un besoin de 24 heures par jour entier passé au domicile, un coût correspondant au SMIC horaire brut augmenté des charges sociales, soit 9 euros pour la période antérieure à septembre 2001,

A cette requête était joint un certificat médical daté du 24 avril 2012, établi par le Docteur Sandrine E..., médecin inscrit sur la liste du procureur de la République, certificat dans lequel ce médecin

[D] dont l'horaire de travail a changé) ; qu'il lui arrivait de venir aussi des samedis matin pour remplacer les absents'; qu'il y avait beaucoup de travail et que malgré son poste chargé M.

Le 10 octobre 2019, son médecin traitant, a recommandé une adaptation de ses horaires de travail, en raison de sa pathologie.

En l'espèce, la caisse justifie que le cotisant poursuit l'exercice de son activité en France du fait d'honoraires bruts perçus par lui et déclarés par la CNAM auprès de la caisse pour une somme totale

Le médecin du travail a seulement conseillé de lui aménager des horaires de travail l'après-midi.

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Chaque salarié doit se conformer aux horaires de travail affichés dans l'entreprise. Le non-respect des horaires est passible de sanctions disciplinaires.

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Total : 5'000 € x 8,061 = ........................................................................................40'305,00 € D'autre part, il n'est pas justifié du dépassement d'honoraires du médecin

Pour la perte de gains professionnels futurs, les deux médecins choisis indiquent que lors de la reprise du travail, M X... ne pouvait porter de charges lourdes.

Ces horaires sont incompatibles avec ceux mentionnés par le salarié dans son décompte. M. C... indique que M.

de 20 euros mais sur celle du SMIC horaire augmenté des charges patronales, soit 13 euros, et ce hors périodes d'hospitalisation et placement dans une institution spécialisée et sous réserve de déduction