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6 493 résultats pour « Allirand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

69f19242cdc6046d47ecf53b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ALLIANZ IARD Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES CLEOVAL SELAS C/ [V] SARL Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe [Localité

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

69f44ce3cdc6046d472f4fc9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[B] [X] [R] [M] et la SA Allianz IARD à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77220ab969e4b770afb

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [F] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 28 juin 2018.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b3097c5ce8d813b6b1a

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

et à Altran Lab.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77320ab969e4b770b09

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 17/09065 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LNWV ALTRAN TECHNOLOGIES ALTRAN LAB C/ [J] FEDERATION CGT DES SOCIETES D'ETUDES, DE CONSEIL ET DE PREVENTION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77c20ab969e4b770b43

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [B] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 14 novembre 2016.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a210d88cdc6046d4709992a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

souscripteur de la police d'assurance ALLIANZ ENTREPRISE 3 n°45478467

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e67dcdc6046d470ca9de

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 4 août 2021, la société L'auberge du parc a déclaré son sinistre à la société Allianz Iard. Le 1er septembre 2021, la société Allianz Iard a refusé sa garantie.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe58acdc6046d4787163a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 3 février 2016, une expertise amiable contradictoire a été diligentée par le cabinet Texa, mandaté par la société Allianz Iard (« la société Allianz »), assureur de M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc737876e75543d1c5b6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[J] [O] a souscrit un contrat d'assurance auprès de la Sa Allianz Iard (Allianz) afin d'assurer ce véhicule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b2b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

civile, - débouté les parties du surplus de leur demandes, - condamné la société Altran technologies et la société Altran Lab aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca890f99346d7a8e428ed2

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

n° 45117021'; en tout état de cause, - débouter toutes parties de leurs demandes à l'encontre d'Allianz'; - condamner toute partie succombant à verser à Allianz la somme de 5000 Euros sur le fondement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8871c

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

Alexander X... et Rainer Y..., a condamné M. Alexander X... a réparé le préjudice de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0453c7cdc6046d4793a41f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La SA Allianz IARD a relevé appel de ces deux jugements selon trois déclarations d'appel du 18 février 2025, enregistrées sous les numéros RG 24/03993, 25/00546 et 25/00553.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77520ab969e4b770b12

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [Z] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 27 février 2015.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f2eb71cdc6046d470d2127

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

- condamner la société Allianz Vie à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a210ac2cdc6046d47092445

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

02845 ; à titre subsidiaire, si le conseiller de la mise en état  venait à déclarer l'appel de la société Alliance valable : prononcer la radiation de la procédure d'appel initiée par la société Alliance

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b7e531a1f8dd2c51827

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e678cdc6046d470ca98c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La cour considère donc que les conditions générales Allianz ProfilPro Hôtel réf.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda371e597fbf7d3067f173

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Elle soutient tout d'abord que la société Alliance Pack Express 51 ne peut se prévaloir que d'une perte de chance dès lors que la nature même des prestations confiées à la société Alliance Pack Express

Source officielle