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2 524 résultats pour « Barberis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

63c108a1bf9fd47c90a139d0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Selon déclaration du 29 mars 2019, la société Barbara a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3f

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6801dcbf2d41c0a3fc6ecb03

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'ordonnance rendue le 16 avril 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de Mme [U] [F] ; Vu l'appel de Me BARBERI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e2a942a604f5e93685

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La demande de Madame [E] de destruction du barbecue sera donc déclarée irrecevable, le jugement étant confirmé de ce chef.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd973260e26b1605603651e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

se baissaient, une des barrières ayant heurté le toit du bus qui n'a pu se dégager que parce que les véhicules qui le précédaient ont avancé ; elle soutient que ces faits ont été confirmés par le disque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b15

Appel

21 février 2002

21 février 2002

précédent jugement rendu entre les mêmes parties, le tribunal d'instance de X... avait, le 27 novembre 1997, débouté les époux X... de la demande qu'ils avaient formée pour obtenir le déplacement du barbecue

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2081cdc6046d4747d8ce

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2090cdc6046d4747dd8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da7acdc6046d47d91b09

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Caterina Barberi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO

6253cdb8bd3db21cbdd94444

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Par jugement contradictoire du 13 mai 2009 rendu non pasc/M. Claude A

6253cb47bd3db21cbdd8d3cf

Appel

11 février 2010

11 février 2010

Claude A... et de Mme Barbara Z... épouse A... devant la Cour.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02264_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

de 1 482 m² comprenant 19 logements sur les parcelles cadastrées section situées respectivement sur les communes de La Ravoire et de Barberaz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853f4

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

FAITS] PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: De l union de Mr Didier Y... et de Mme Nadine A... est issue, le 10 février 1984, à CLERMONT (60), la mneure Barbara Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abf3

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Prise en sa qualité d'héritière de feue Barberine Antoinette X... Veuve D... ...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f54

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb928d9c02507c9078dbff

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Après avoir ouvert la barrière à ce camion, vous quittez de nouveau votre poste de travail à 14h42 pour retourner au niveau des vestiaires.

Source officielle
CA

ETRANGERS

688d9d7ea7cb93066e4439fe

Appel

1 août 2025

1 août 2025

LE PREFET DU PAS DE [Localité 1] dûment avisé, absent représenté par Maître Caterine BARBERI, avocate au barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d8

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353f

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme Aurélie Y... Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants C/ Mme Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ad9

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

G : 12/ 08800 Mme Barbara X... C/ Mme Jadwiga X... Mme Françoise Y...

Source officielle