Avant l'hospitalisation le 24 mars, elle était en détresse car ses filles ont été hospitalisées, elle-même était stressée et ne mangeait pas.

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2018.

J'ai ma famille ici avec mes enfants mais il me manque la carte de séjour pour rester ici. Mes enfants n'ont pas la même mère.

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

Le lot n°174 est une cave.

A..., représenté par Me Bara Carré, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 25 juin 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler la décision du 25 octobre 2022 du préfet du Calvados

Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES

TUTELAIRE DE PROTECTION 13 (ATP13) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BELUCH Me Talissa ABEGG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES

Mademoiselle B., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2011, à la suite du refus opposé par le préfet de police (bureau des cartes

toque : E1512 INTIMES Madame [S] [E] épouse [N] née le 31 mai 1958 à [Localité 10] (35) [Adresse 6] [Localité 9] (NOUVELLE CALEDONIE) représentée par Me Johanna TAHAR de l'AARPI LE CARRÉ

Philippe C..., huissier de justice, de dresser le 29 décembre 2011, montre que, depuis les locaux du rez-de-chaussée, on accède au sous -sol par un escalier intérieur dont les marches sont carrelées ;

mais de 77,13 mètres carrés après déduction de 24,2 mètres carrés incluant 20,1 mètres carrés au titre de la surface de la véranda, partie commune ; Qu'ainsi, le tribunal a appliqué à bon droit aux

COMPAGNIE AGRICOLE DU COMTÉ DE LOHEAC "CACL" [Adresse 3] [Localité 1] Représentés tous deux par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES / FRANCE en date du 19 Décembre 2017 enregistré(e) au répertoire général sous le n° [...].

- Décrire sa consistance et son éta , vérifier sa surface 'loi Carrez', et sa surface utile, ainsi que l'existence d'une cave.

Le lot n°67 est une cave.

CAPSTONE CARRÉ IVRY , agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand LOTZ

Il inclut par ailleurs un ouvrage, dénommé « ponceau », qui surplombe le dispositif de vidange de l’étang traversant le barrage.