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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6a17d892cdc6046d47319269
27 mai 2026
CLINIQUE DE LA POINTE [Localité 2] Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.
6a17d7a4cdc6046d473180e4
CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12
6a17d7bacdc6046d4731825e
CLINIQUE DE LA POINTE [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis
6a17d7ebcdc6046d4731861d
6a17d7abcdc6046d47318155
6a17d7b6cdc6046d47318213
6a17d848cdc6046d47318cfd
6a17d853cdc6046d47318df0
6a17d795cdc6046d47317fdb
CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.
6a17d7b3cdc6046d473181fd
6a17d7e7cdc6046d473185cc
6a17d839cdc6046d47318bd4
6a17d844cdc6046d47318c9b
6a17d869cdc6046d47318f86
2ème Chambre
DCA_23VE01112_20260402
2 avril 2026
par son président en exercice, demeurant en cette qualité au siège situé 7 rue de la Maizerie à (45340) Beaune-la-Rolande, et l’association « Sauvegarde du patrimoine et qualité de vie du Beaunois »,
2 e chambre civile
69f44208cdc6046d472e78cc
30 avril 2026
56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu le jugement du tribunal de proximité de Beaune
Pôle 5 - Chambre 2
68f31f0847bd0e19a239d557
17 octobre 2025
Mais on a perdu cette notion aujourd'hui des beaux garçons. Des très beaux garçons qu'on lance.
Juge des référés
ORCA_25LY00154_20250404
4 avril 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions du centre hospitalier de Beaune présentées sur le même fondement.
3ème CH Spéciale
6a1922b6cdc6046d47533f4f
28 mai 2026
SOCIETE IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT DU BEARN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le
DCA_25VE00103_20260212
12 février 2026
Douillot a demandé au tribunal administratif d’Orléans d’annuler l’arrêté du 13 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Beaune-la-Rolande a retiré toutes ses délégations, d’annuler la délibération
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