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14 913 résultats pour « Bernhard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

6031de72e4d3dab23909a090

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

M Bernard X... a vendu ses lots de copropriété, le 18 octobre 2011.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8d

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

X... ... 59000 LILLE SELAS BERNARD ET NICOLAS X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f572

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Vu l'appel formé le 21 mars 2011 par la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT, Vu les conclusions de la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT signifiées le 16 mai 2011, Vu les conclusions de monsieur Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933a

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

* ** FAITS ET PROCÉDURE Bernard X...a été embauché par la SARL CELEM par contrat à durée indéterminée le 1er février 1991 en qualité de maçon ; Le 8 novembre 2004 Bernard X...a reçu notification

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171018

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171019

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad1

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Bernard X... en son action en paiement. A titre subsidiaire, elle sollicite la confirmation du jugement en ce qu'il a déclaré M. Bernard X... mal fondé en ses demandes.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89880

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

. : 07/00905 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ccd

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

X... de sa demande de frais irrépétibles, en condamnant solidairement Bernard X... et EEC aux dépens, dont distraction au profit de Me BOITEAU, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd8891c

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

R.G : 05/00123ARRET Nodu : 07 septembre 2006GL/EN Bernard X... C/Béatrice Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60367db2fbb70f2192bbf6b8

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

les conclusions de rapport à justice des sociétés Bernard Raffi Diffusion et Bernard Raffi Agency ans date du 1er octobre 2015 ; Vu l'arrêt rendu par la cour le 10 septembre 2015 dans l'instance numéro

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Bernard à payer à G...

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CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bf

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

la condamnation à paiement de la BPBFC et non de Bernard X....

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c51

Appel

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Vu l'appel interjeté le 16 janvier 2006 par Bernard Z... de cette décision dont il a reçu notification le 27 décembre 2005.

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CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887ea

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Bernard X... a bénéficié d'un nouvel arrêt maladie pour rechute. Alors que M.

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur X

6253ca53bd3db21cbdd8aaef

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb62

Appel

12 février 2008

12 février 2008

G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 07 Février 2005c/Monsieur X

6253c944bd3db21cbdd87cb7

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Bernard Gérard né le 02 Avril 1958 à CHAREY, MEURTHE-ET-MOSELLE (054) Fils de X...

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CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87efd

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Bernard Mr Z...

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Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8accb

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

2008 No : No RG : 03 / 03083 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 04 Février 1999 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR devant la Cour de Renvoi : Monsieur Bernard

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