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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886b0
11 juillet 2006
11 juillet 2006
La commission due a été versée à l'agence BEL AIR IMMOBILIER.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e67c25a97f0381f561b
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés par Me Henri JEANNIN de la SCP SCHEUBER JEANNIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0480 INTIMÉE SARL BEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa2
5 octobre 2020
5 octobre 2020
H... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur R...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aaa
5 octobre 2020
5 octobre 2020
U... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur C...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aaf
5 octobre 2020
5 octobre 2020
G... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur T...
Source officielle3ème chambre A
688311324d9076bf079c233b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La société Bel Ness Transport, dont le dirigeant était M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc0
14 novembre 2013
14 novembre 2013
AIR Agissant poursuites et diligences de son Maire Monsieur Pierre Z...domicilié en cette qualité à la Mairie de PERET BEL AIR, Le Bourg, 19300 PERET BEL AIR et en représentation de la section des " HABITANTS
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535368
28 octobre 2025
28 octobre 2025
L'association de la résidence-services 'Le Bel Âge' (ci-après l'association 'Le Bel Âge') assure la fourniture de services spécifiques auprès des résidents de la résidence-services du même nom, située
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87724
9 juin 2005
9 juin 2005
FINANCIERE DE LA RUELLE, anciennement dénommée BEL ESPACIEL prise en la personne de son mandataire liquidateur Maître Christian X..., demeurant ...45000 ORLEANS, ... Non comparant ni représenté S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
ENTRE : EARL BEL AIR prise en la personne de son gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 6 Route de Boisredon-Bel Air 17150 MIRAMBEAU Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d3
26 juin 2014
26 juin 2014
Marcel Y...et sur tous les produits rentrés par la société BEL AIR IMMOBILIER (frais de publicité supportés uniquement par la société).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01861_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
19 10002, la société Grenoble Habitat a sollicité la délivrance d'un permis d'aménager, sur un terrain de 14 986 m² composé des parcelles cadastrées section situées au lieudit " Les Pérouses ", rue Beyle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MQTC S.C.P. LGAc/S.A
677e184225a73d43aa4ae119
7 janvier 2025
7 janvier 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE: Le 12 décembre 2014, la coopérative UCCOAR a vendu à la SAS Bel Eden Négoce, désormais dénommée Bel Eden Vin (BEV), un ensemble immobilier situé à [Localité 4]
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163d87e99a586c22d6d44a1
11 mai 2010
11 mai 2010
Le 7 novembre 2005, elle a fait l'objet d'un démarchage à domicile de la part de la société BEL HABITAT FRANCAIS 91 ( Bel Habitat) dont l'activité consiste dans le traitement de la charpente, traitement
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f37
6 février 2002
6 février 2002
CALIFORNIA BEY d'une ordonnance rendue le 30 mai 2001 par le juge des référés du tribunal de commerce de Paris, qui a condamné la S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964d5fe465b53b77f549
17 décembre 2010
17 décembre 2010
[D] [U] dit [D] [H] a, en exécution de seize contrats passés de 1992 à 2001 avec la société BEL AIR MEDIA (ci-après BEL AIR), réalisé l'enregistrement de nombreux ballets et opéras.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02266_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Les propriétaires de la SCA Château Bel-Air ignoraient l'existence de ce drain ".
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
627df8a60d41e0057d43e3ba
12 mai 2022
12 mai 2022
[E] [R] ; Vu l'intervention de la SCI Beyne ; Vu l'arrêt du 27 janvier 2022 rendu par la Cour d'appel de Douai statuant sur cet appel; Vu la requête déposée le 3 février 2022 pour M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236fe8c924eadffcc493c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par jugement en date du 8 mars 2017, le tribunal de commerce de Lyon a : - débouté la société Bel SARL de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions, - condamné la société Bel SARL à payer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
631834020876004f131a5dcf
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 BF/CO** ----------------------- N° RG 21/00351 - N° Portalis DBVO-V-B7F-C4A3 ----------------------- [W][F] C/ SAS LE FOURNIL DE BEGLES -------
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Beyls, Wendy Maryse Isabelle
10/07/2026
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BEYLS, Benjamin
12/04/2026
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BEYLS, Wendy Maryse Isabelle
30/01/2026
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BEYLS, Cédric
20/08/2025
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AZABA, Roméo, BEYLS-AZABA
06/11/2024
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