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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
67ee177451255e24994fc425
2 avril 2025
2 avril 2025
vol, intervenu entre le 19 septembre 2020 à 23 heures et le 20 septembre 2020 à 16 heures dans le parking souterrain dans lequel le véhicule était stationné, des carénages, feux, phares, tableau de bord
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02258_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
du 3 mars 2020 par lequel le préfet du Val-de-Marne lui a prescrit la réalisation de nouvelles investigations relatives à la pollution résiduelle sur le site de son ancien dépôt pétrolier de Choisy-le-Roi
Source officielleCour d'Appel
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29 juin 2015
29 juin 2015
Les appelants soutiennent que le bief est en réalité limité à l'espace qui se situerait entre la « chute » et les roues du moulin (aujourd'hui disparues), de telle sorte qu'il se trouverait intégré dans
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a530
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Il souligne que la borne de limite des parcelles était située au pied du piquet d'angle de ce grillage.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01565_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... a fait une chute après que l’une des roues de son vélo s’est encastrée dans un rail du tramway.
Source officielleChambre 3-4
6364ba0fe405357f749ea444
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le rapport du cabinet Roux mentionne en effet : 'Après livraison du navire le 11/02/2012, M. [Y] entreprend le convoyage du navire d'Espagne à Port Miou son port d'attache.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93578
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Il vous appartenait enfin de rendre compte de vos journées et de tenir le livre de bord.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6780b92ab10ab0632f70499c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
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10 octobre 2018
10 octobre 2018
roues mais c'est la voiture qui l'a écrasé alors qu'elle aurait dû s'arrêter vu la configuration des lieux et la situation.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
* * * Les époux Roger X... et Mireille Y... ont acquis par acte des 18 et 22 décembre 1999 du GROUPE FORESTIER DE SAINT-AMAND un ensemble immobilier comportant diverses parcelles de bois situées
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b416
20 mars 2008
20 mars 2008
Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : 06/L02881 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleRétention_recoursJLD
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
[K] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non comparution de Monsieur [E] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marc ROUX
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2005
27 juin 2005
.. 15 Quai Voltaire 75007 PARIS représentés par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LAVILLAT - DANICOURT - BOURGON, du barreau de MONTARGIS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c582
28 octobre 2008
28 octobre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : monsieur MACKOWIAK, conseiller faisant fonction de président Conseillers : monsieur MINVIELLE, monsieur LE ROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9267a
28 août 2015
28 août 2015
hospitalier d'ESQUIROL, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES en date du 14 août 2015, Comparant en personne assisté de Maître Emilie ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
G. 11-02-2670) rendue par le Tribunal d'Instance de GRENOBLE en date du 06 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 23 Février 2006 APPELANTS : Monsieur Roger Y... ... 38760 ST PAUL DE VARCES
Source officielleAvis
CADA:20160698
31 mars 2016
31 mars 2016
Saint-Jean à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine public AR220 et le domaine privé AR221 au niveau de la route
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL
6253cc75bd3db21cbdd902b4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
c/ La SAS Société des Pétroles SHELL ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA Monsieur Roger Y... Monsieur Dominique Z...
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Roger F... étaient les auteurs d'un vol en réunion de carburant au préjudice de la société Norbert Dentressangle et G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me ROUX, avocat.
Source officiellePage 4 sur 34