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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6364ba67e405357f749ea603
21 octobre 2022
21 octobre 2022
LE TREFLE Représentée et assistée par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelante COMMUNE DE CABRIES Représentée par son [Localité 3] en exercice, domicilié es
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CABOT FINANCIAL FRANCE Société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED PB/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c27
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Dujardin Caby a quitté le chantier dans le courant du mois de mars 2018. Par courrier recommandé en date du 17 avril 2018, la société Dujardin-Caby a mis en demeure M.
Source officielleChambre civile
69ce0699cdc6046d47d3698d
1 avril 2026
1 avril 2026
Par jugement contradictoire du 13 juin 2025, le juge de l'exécution de [Localité 1] a : - dit que la société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED justifie de sa qualité à agir, - dit que la société CABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e83c25a97f0381f5770
13 mars 2014
13 mars 2014
de la SAS SILEC CABLE et sur la date de la scission avec la société SAGEM, toutes deux postérieures à la survenance de l'accident, pour relaxer la SAS SILEC CABLE des fins de la poursuite, toutefois ces
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14fbd300fd969374c79
22 août 2023
22 août 2023
En l'espèce, la SASU Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors s'est désistée de son appel par acte en date du 4 août 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06d
9 mai 2008
9 mai 2008
du résultat du secteur d'activité du groupe B...auquel appartient la société JEAN CABY, - lors du rachat en mai 2004 par SBS de la société JEAN CABY, ces deux entreprises présentaient une forte croissance
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6ea
10 avril 2024
10 avril 2024
La société Cabot Sécurisation Europe Limited a constitué avocat le 30 août 2023 et a transmis ses conclusions au fond le 18 janvier 2024.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7b5
11 avril 2024
11 avril 2024
Par conclusions signifiées le 3 janvier 2024, la société Jean Caby au titre de ses droits propres, la SELAS MJS Partners et la SCP BTSG², en qualité de liquidateurs judiciaires de la société Jean Caby,
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b676
24 mai 2006
24 mai 2006
Les mêmes parties ont convenu le 27 novembre 2002 de la mise à disposition de la société CA.OR de divers matériels d'une valeur de 27 101,96 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c5
29 avril 2014
29 avril 2014
.-94130 NOGENT-SUR-MARNE comparant en personne INTIMÉE SA FRANCE CABLES ET RADIO Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 6 Place d'Alleray-75505 PARIS CEDEX 15
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889ad
24 octobre 2006
24 octobre 2006
CAHORS C/ Mohamed X...
Source officielle1ère Chambre
6811b377893ab038bd466029
29 avril 2025
29 avril 2025
le prix de vente, soit la somme de 330000 euros, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande en remboursement du prix de 330000 euros formée contre l'EPFGE, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande
Source officielle2ème Chambre
695e071875782d5f060c27f6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED C/ M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02394_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La requête de la commune de Cabriès doit être dès lors rejetée. Sur les frais liés au litige : 4.
Source officielle1ère Chambre
6970749ccdc6046d47125e6f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
10 du dossier de la SAS CABOT).
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01295_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Un mémoire, présenté pour le centre hospitalier de Cahors et la société Relyens Mutual Insurance le 9 février 2026, n’a pas été communiqué.
Source officielleChambre Sociale
69e31915cdc6046d47a7fda5
17 avril 2026
17 avril 2026
334Kg soit 1.234 Kg de gros câbles à dénuder, Soit une disparition de 11,573 T de câbles de cuivre sur les 22,2 T qui auraient dû être récupérées sur la ligne de presse soit 7,573 T de petit câble de
Source officielle1ère Chambre
6684eb1ea0de54ff609f8150
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Suivant jugement du 8 novembre 2023, le juge de l'exécution a : - déclaré la SAS Cabot Financial France recevable et bien fondée en son action, - mentionné que la créance de la SAS Cabot Financial
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01965_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Sur les conclusions du centre hospitalier de Cahors : 2.
Source officiellePage 4 sur 177
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